Examples of using Document contenant in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Réunions des États parties à la Convention relative aux droits de l'enfant: document contenant les résolutions et les recommandations des États parties à l'intention du comité compétent et/ou de l'Assemblée générale.
le directeur général des élections et ses employés ne peuvent être contraints de faire une déposition ayant trait à un renseignement obtenu dans l'exercice de leurs fonctions ou de produire un document contenant un tel renseignement.
Le secrétariat préparera un document contenant un projet de proposition sur ce point, pour examen par la Conférence à sa deuxième session, en consultation avec les correspondants régionaux
Réunions des États parties à la Convention internationale sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale: document contenant les résolutions et les recommandations des États parties à l'intention du comité compétent et/ou de l'Assemblée générale.
BERGSTEN(Secrétaire exécutif) dit que les délégations auront amplement la possibilité de corriger les articles premier à 16 dans les différentes vèrsions avant que le Secrétariat ne publie le document contenant le rapport de la première Commission à la Conférence plénière.
le Président a présenté un document contenant des recommandations concernant le programme de travail futur du Centre,
prend acte du document contenant les observations du Gouvernement colombien sur ce rapport E/CN.4/2005/G/29.
inhumains ou dégradants: document contenant les résolutions et les recommandations des États parties à l'intention du comité compétent et/ou de l'Assemblée générale.
le secrétariat a établi un document contenant une analyse de la situation
Le calendrier proposé par le Secrétaire général à la page 5 du document contenant les informations complémentaires suit de près la suggestion faite par le Comité consultatif selon laquelle l'élaboration de l'esquisse budgétaire devrait suivre l'examen du plan-programme biennal.
Il a été demandé au pays hôte de préparer un document contenant des informations détaillées sur les locaux où se tiendrait la Conférence
Nous avons en particulier porté à votre attention nos préoccupations en matière de sécurité concernant Varosha dans le document contenant nos questions qui a été remis à vos représentants le 22 octobre 1993.
au nom du Gouvernement australien, un document contenant des informations à jour sur les paragraphes du document de travail de Mme Daes concernant la situation en Australie.
Exiger que l'organisme, s'il s'agit d'une institution fédérale, effectue la correction ou porte la mention sur toute copie de document contenant les renseignements qui relèvent de lui.
Il a réaffirmé son rejet de tout document contenant des références à Israël comme un État juif
A participé aux négociations qui ont conduit à l'adoption du document contenant les principes et lignes directrices sur la création de zones exemptes d'armes nucléaires sur la base d'arrangements librement conclus entre les États de la région concernée.
Lorsque les requérants n'ont pas produit d'attestation de retrait d'immatriculation ou tout autre document contenant une liste détaillée des véhicules,
Il a accepté d'établir pour la prochaine session un document contenant toutes les données requises relatives à la législation italienne,
Le Comité demande a être saisi à l'avenir d'un document contenant les données et informations financières les plus actualisées qui pourront ensuite être soumises au Comité exécutif au cours de son examen annuel du Budget-programme du HCR.
Le Comité demande a être saisi à l'avenir d'un document contenant les données et informations financières les plus actualisées qui pourront ensuite être soumises au Comité exécutif au cours de son examen annuel du Budgetprogramme du HCR. Par. 2.