Examples of using Documents mis in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
le Comité a chargé M. van Boven d'examiner les documents mis à sa disposition pour lui permettre de s'acquitter de son mandat, conformément à l'article 15 de la Convention,
Documents mis à la disposition des actionnaires Conformément aux dispositions légales
Les documents mis à la disposition[du public][de la personne ayant demandé à les consulter]
Ils reposent sur un algorithme complexe qui va identifier la nature des documents mis en ligne(musiques, photos,
d'examiner les documents mis à la disposition du Comité pour lui permettre de s'acquitter de ses fonctions en vertu de l'article 15 de la Convention
qui veulent approfondir la spiritualité Voluntas Dei par le biais des guides de formation et autres documents mis à leur disposition.
le Comité appliquait depuis longtemps la règle selon laquelle seuls les documents mis à sa disposition pouvaient être pris en considération.
En résumé, le présent document met en avant deux domaines d'action importants pour bénéficier dans la passation des marchés publics d'un degré maximum de concurrence.
Le document met en avant l'état d'avancement scientifique des aspects d'intérêt commun pour l'ICED
Ce document met en évidence empiriquement l'impact de la structure du marché sur les investissements dans l'industrie européenne du mobile.
Le document mettait l'accent sur ce modèle car il était accepté par le Financial Accounting Standards Board(conseil de normalisation de la comptabilité) des Etats-Unis.
elles devraient s'assurer que toute photocopie des documents mise dans le cahier des lois et règlements soit de bonne qualité
Les contenus pédagogiques: du simple document mis en ligne en passant par la vidéo,
2013.(Document mis à la disponibilité des parties intéressées ayant une cote de sécurité appropriée et un besoin de savoir valide.) 35.
Ce groupe s'est initialement formé pour réagir au projet de« Charte des valeurs québécoises», un document mis de l'avant par le gouvernement du Québec proposant notamment l'interdiction du port de symboles religieux ostentatoires pour tous les employés de l'État québécois.
Un autre document mis à la disposition de la Commission(voir appendice III)
2010.(Document mis à la disponibilité des parties intéressées ayant une cote de sécurité appropriée et un besoin de savoir valide.) 32.
2010.(Document mis à la disponibilité des parties intéressées ayant une cote de sécurité appropriée et un besoin de savoir valide.) 33.
a publié plusieurs lettres d'opinion critiquant la« Charte des valeurs québécoises», un document mis de l'avant par le gouvernement du Québec qui propose notamment l'interdiction du port de symboles religieux ostentatoires pour tous les employés de l'État québécois,
l'organisme de réglementation, ce document met plus particulièrement en valeur les initiatives entreprises par le Canada sur le plan de la gestion à long terme du combustible usé