Examples of using Documents soumis in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Cette galerie comprend des documents soumis par le public en réponse à Alda Terracciano de Streets of….
L'ICANN contrôlera les documents soumis et, dans certains cas, procédera à des tests supplémentaires.
Les participants sont sélectionnés par un jury impartial qui fonde son choix sur les documents soumis.
Le Ministre de la justice doit, dans un délai de trois jours, examiner les documents soumis et prendre l'une des décisions suivantes.
Chaque participant accepte d'autoriser la FINB à divulguer les plans d'affaires et autres documents soumis aux membres de son comité de sélection et aux organisateurs de la compétition.
En premier lieu, il fournira des renseignements sur les documents soumis par les départements auteurs voir annexe.
Les documents soumis seront examinés par un groupe de travail qui se réunira parallèlement à la session.
Les documents soumis seraient discutés par un groupe de travail qui se réunirait en parallèle.
Classification des documents soumis en fonction de l'ordre du jour
Tous les documents soumis devront être en format Microsoft Word,
Les pages des documents soumis doivent être entières
Les documents soumis étaient très divers,
Le Secrétariat de l'UIT n'examine pas les documents soumis pour déterminer s'ils contiennent des informations susceptibles d'être confidentielles.
Note: Tous les documents soumis deviennent la propriété d'AUNA
Des inspections sont menées pour vérifier la conformité des produits avec les documents soumis et les exigences des codes.
L'enregistrement des organisations religieuses n'a été refusé qu'en raison d'une non conformité des documents soumis en vertu de la Loi sur les organisations religieuses.
Ce montant est finalement déterminé par le tribunal après examen des circonstances et des documents soumis.
Il constate que SC-CAMLR-XXVI/BG/10, qui constitue un résumé utile des documents soumis, a été présenté au WG-IMAF ad hoc.
Plusieurs documents soumis au symposium seront publiés dans un supplément au Canadian Journal of Fisheries and Aquatic Sciences.
Toutefois, les documents soumis par l'UNOPS au Conseil d'administration seront préalablement examinés par le Comité de coordination de la gestion qui y joindra ses observations.