Examples of using Note de ce que in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Ils ont pris note de ce que le Directeur administratif
Le Groupe de travail a pris note de ce que les secrétariats de la CEE-ONU et de la Convention TIR avaient établi des plans préliminaires pour organiser un séminaire régional TIR dans le sud-ouest de la Chine en septembre 2002
Le Groupe de travail a pris note de ce que le Groupe de travail des transports par voie navigable avait, à sa quarantequatrième session, provisoirement approuvé les chapitres 2 à 6 modifiés de l'annexe,
La délégation afghane prend bonne note de ce que l'article obligeant les femmes à être accompagnées par un proche lors de leurs déplacements publics peut entraver l'accès de ces dernières aux soins de santé,
Le Conseil prend note de ce que, dans sa résolution 2004/18, le Conseil des gouverneurs de l'AIEA a reconnu en la décision de la Jamahiriya arabe libyenne populaire et socialiste une étape vers la réalisation de l'objectif d'une Afrique
Le Groupe de travail a pris note de ce que tous les actes n'entreraient pas en vigueur en même temps
Nous prenons note de ce que l'Afrique maintient sa position commune sur la réforme des Nations Unies,
Le Groupe de travail a pris note de ce que les amendements à l'annexe I de l'Accord,
Prend note de ce que certains territoires non autonomes ont exprimé leur préoccupation à l'égard de la procédure suivie par une puissance administrante,
Il a néanmoins pris note de ce que la note explicative 0.38.1 à l'article 38 ne semblait pas conforme à la philosophie de la Convention TIR,
le Conseil a décidé de convoquer la dix-huitième session extraordinaire pour examiner le fonctionnement du mécanisme intergouvernemental de la CNUCED, et il a pris note de ce que le Président tiendrait des consultations informelles pour préparer cette session extraordinaire.
Le Comité de vérification prend note de ce que l'attention de la direction se concentre sur les incidences non négligeables que pourrait provoquer la rationalisation des activités existantes,
Tout en prenant note de ce que les châtiments corporels sont interdits à l'école
et prend note de ce que mille cinquante-quatre organisations de la société civile dans plus de cent pays ont célébré la Décennie,
immunites des institutions specialisees, et prend note de ce que la quatre-vingt-troisieme session du Conseil a approuve Ie texte de I'annexe, conformement au mandat qu'elle lui avait donne par sa resolution 545(XVII);
le Comité prend note de ce que, selon diverses informations, cette loi ne serait pas observée dans certaines universités suédoises.
il souhaitera peut-être prendre note de ce que l'élément 02.06.2 de son programme de travail(promotion de la navigation intérieure)
a pris note de ce que le Kazakhstan, conformément à l'alinéa g du paragraphe 2 de l'article 4,
Le Comité prend note de ce que les efforts que l'État partie déploie pour s'acquitter d'un certain nombre de ses obligations en vertu du Pacte sont entravés par les conséquences du conflit violent ayant déchiré le pays,