Examples of using Ou exploitant in French and their translations into English
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                        Official
                    
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                        Colloquial
                    
 
renforçant ou exploitant son manque de compréhension des circonstances ou  en recourant à toute autre méthode répréhensible.
de se conformer aux dispositions que ledit propriétaire ou exploitant est tenu de prendre conformément au paragraphe 2 ciaprès.
Les franchiseurs devraient savoir que la Loi définit une personne qui est propriétaire ou exploitant d'un lieu de restauration réglementé comme« quiconque a la responsabilité et le contrôle des activités exercées dans un lieu de restauration réglementé et peut inclure le franchiseur, le concédant, le propriétaire ou l'exploitant d'un lieu de restauration réglementé par l'intermédiaire d'une filiale,
ayant le même propriétaire ou exploitant et qui fonctionne comme un site intégré unique».
Posséder ou exploiter une installation solaire Ontario 2 2.
Posséder ou exploiter des parcs éoliens Québec 10 10.
Plusieurs organisations internationales possèdent ou exploitent des objets spatiaux.
La plupart des ministères utilisent ou exploitent des centres de données.
DRC ne prévoit pas posséder ou exploiter une infrastructure.
Appartenant ou exploitée par.
Priez pour la protection des familles de victimes qui sont menacées ou exploitées.
Appartenant à:. ou exploité par.
Vous ne pouvez plus travailler ou exploiter votre entreprise?
Hermann n'a jamais dit qu'il était opprimé ou exploité.
Si vous possédez ou exploitez une ferme, vous trouverez ci-dessous des renseignements importants sur les tarifs d'électricité.
autres entités possèdent ou exploitent des engins spatiaux,
Qui planifie, construit ou exploite des systèmes de distribution d'eau, attache de la valeur à une haute performance
Si vous possédez ou exploitez un établissement agréé par le gouvernement fédéral,
ne peuvent être colocalisés ou exploités avec d'autres antennes ou  d'autres émetteurs.
L'institution financière a-t-elle mis en place des processus pour identifier les clients au nom desquels elle tient ou exploite des comptes ou  effectue des opérations?