PLAN OU UN PROGRAMME in English translation

• plan or programme
• plan or program

Examples of using Plan ou un programme in French and their translations into English

Pour pouvoir juger si une politique, un plan ou un programme a des impacts potentiels sur la diversité biologique,
To be able to make a judgement if a policy, plan or programme has potential biodiversity impacts,

le Protocole ESE disposait expressément que, lorsqu'un plan ou un programme était adopté, le public devait être informé de la manière dont les résultats de sa participation avaient été pris en considération;
the Protocol on SEA expressly required that when a plan or programme was adopted the public had to be informed of how the results of the public participation had been taken into account;

Par rapport à la Directive ESE, le Protocole a été salué dans la mesure où il prévoyait que la participation élargie du public puisse intervenir dès le stade de la vérification préliminaire(lorsqu'il s'agit de déterminer si un plan ou un programme nécessite une ESE) et de la délimitation du champ de l'évaluation lorsqu'il s'agit de déterminer les informations pertinentes à consigner dans le rapport environnemental.
In comparison with the SEA Directive, the Protocol on SEA was praised for providing for extensive public participation that might already begin as early as the screening(the determination of whether SEA is required under the Protocol for a plan or a programme) and scoping stages the determination of the relevant information to be included in the environmental report.

Aux Pays-Bas, les autorités compétentes étaient tenues de justifier les décisions prises concernant un plan ou un programme, notamment en précisant comment les effets environnementaux décrits dans le rapport environnemental étaient pris en compte,
In the Netherlands, the competent authorities were required to justify the decisions taken on a plan or programme, including the way in which the environmental effects described in the environmental report were taken into account,

Exemples de déterminants de santé susceptibles d'être touchés par un plan ou un programme.
Examples of health determinants that may be affected by a plan or programme include.

Considérations pratiques Lorsqu'il adopte un plan ou un programme, le décideur peut souhaiter prendre en considération, en particulier.
Practical considerations In adopting a plan or programme, the decision maker might wish to take into account, in particular.

pour assurer un plan ou un programme intégral;
to ensure an integrated plan or program.

comparer les différentes manières dont une politique, un plan ou un programme peut atteindre ses objectifs.
comparing the different ways in which a policy, plan or programme can achieve its objectives.

L'article 10 du Protocole ESE énonçait les obligations à respecter concernant la participation du public aux consultations transfrontières sur un plan ou un programme.
Article 10 of the Protocol on SEA set out obligations for public participation in transboundary consultations on a plan or programme.

Il est peu probable qu'une période inférieure à quatre semaines constitue <<un délai raisonnable>> pour un plan ou un programme quel qu'il soit;
It is unlikely that a period of less than four weeks will be a"reasonable time frame" for any plan or programme;

Lorsqu'un plan ou un programme est adopté,
When a plan or programme is adopted,

Huit ont indiqué qu'ils avaient entrepris d'établir un plan ou un programme de déminage national ou de réunir les informations nécessaires pour cela.
Eight(8) States Parties have indicated that efforts are underway to establish a national demining plan/ programme or to acquire the necessary information to do so.

Néanmoins, selon le Groupe de travail, il serait souhaitable que l'État mette en place un plan ou un programme de recherche des personnes disparues.
However, the Working Group considers that it would be advisable to institute a State-run plan or programme for such search efforts.

Disponibilité, accessibilité et acceptabilité du dépistage du VIH Le gouvernement a-t-il un plan ou un programme national pour généraliser les services de dépistage du VIH?
Availability, accessibility and acceptability of HIV testing Does the government have a national plan or programme for scaling up HIV testing services?

En Finlande, lorsqu'un plan ou un programme est approuvé, un avis motivé doit être émis sur la manière dont le rapport environnemental a été pris en compte.
In Finland, when a plan or programme is approved a reasoned opinion has to be provided on how the environmental report was taken into account.

Disponibilité, accessibilité et acceptabilité des services de prévention du VIH Le gouvernement a-t-il un plan ou un programme national pour généraliser les services de prévention du VIH?
Availability, accessibility and acceptability of HIV prevention services Does the government have a national plan or programme for scaling up HIV prevention services?

Lorsqu'un plan ou un programme est adopté,
When a plan or programme is adopted,

couvrant toute décision stratégique autre qu'un plan ou un programme.
covering any strategic decision other than a plan or programme.

les autorités de la Partie touchée de la décision d'adopter un plan ou un programme(art. 11,
authorities of the affected Party about the decision to adopt a plan or programme(art. 11,

Aux Pays-Bas, les autorités compétentes décident au cas par cas si un plan ou un programme particulier établit un cadre pour de futurs projets qui pourraient nécessiter une évaluation de l'impact environnemental.
In the Netherlands, the competent authorities decide on a case-by-case basis whether a particular plan or programme sets a framework for future developments that may possibly require an EIA.