PLAN OR PROGRAMME in French translation

[plæn ɔːr 'prəʊgræm]
[plæn ɔːr 'prəʊgræm]
plan ou le programme
plan or programme

Examples of using Plan or programme in English and their translations into French

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Each Party shall ensure that when a plan or programme is adopted due account is taken of.
Chaque Partie veille à ce que les plans ou programmes adoptés tiennent dûment compte.
The time frame begins on the day that the plan or programme and its environmental report are made publicly available,
Le délai commence à courir le jour où le plan ou le programme et son rapport environnemental sont rendus publics,
relate to different aspects of health conditions in areas covered by the plan or programme and on which it is likely to have significant effects.
ont trait à différents aspects de la santé dans les zones visées par le plan ou le programme et sur lesquels il y aura probablement des effets notables.
their participation should be facilitated by providing them with the necessary information on the proposed policy, plan or programme which is likely to have significant transboundary effects.
veiller, pour faciliter sa participation, à ce qu'il soit dûment informé sur la politique et les plans ou programmes susceptibles d'avoir d'importants effets transfrontières.
The draft plan or programme and the environmental report including information on its possible transboundary,
Le projet de plan ou de programme et le rapport d'évaluation de l'impact sur l'environnement, y compris des
And in adopting a plan or programme, the decision maker must take into account the conclusions of the environmental report, including the necessary measures to prevent, reduce or mitigate the adverse effects of the various plan or programme alternatives.
Et au moment d'adopter un plan ou programme, il doit tenir compte des conclusions du rapport environnemental, y compris des mesures envisagées pour prévenir, réduire ou atténuer les effets négatifs des diverses solutions de remplacement du plan ou du programme.
there is currently no plan or programme to raise awareness among informal recyclers(i.e. waste pickers)
il n'existe actuellement aucun plan ou programme, pour sensibiliser les recycleurs informels(les ramasseurs des déchets)
Under article 11, when a plan or programme is being adopted,
L'article 11 dispose que lorsqu'un plan ou programme est adopté,
However, environmental assessment of a policy, plan or programme should not be a substitute for environmental impact assessment at the project level.
Néanmoins, l'évaluation de l'impact sur l'environnement d'une politique, d'un plan ou d'un programme ne doit pas se substituer à celle qui est réalisée au niveau des projets.
Thus, the absence of a plan or programme was in most cases a reflection of the absence
Ainsi, l'absence de plans ou de programmes reflétait dans la plupart des cas le fait
When any or a combination of the conditions below apply to a policy, plan or programme, the SEA of this policy, plan or programme requires special attention to biodiversity.
Lorsqu'une ou plusieurs conditions indiquées ci-après sont réunies en ce qui concerne une politique, un plan ou un programme donné, l'évaluation environnementale stratégique de cette politique, plan ou programme devra accorder une attention particulière à la diversité biologique.
When an area affected by a policy, plan or programme is known to provide one
Lorsqu'une zone affectée par une politique, un plan ou un programme est connue pour fournir un
Beneficiaries of the policy, plan or programme- target groups such as particular industries making use of
Les bénéficiaires de la politique, du plan ou du programme- les groupes cibles, telles que des secteurs d'industrie particuliers, qui utilisent
The policy, plan or programme concerns activities producing direct drivers of change in an area with important ecosystem services.
La politique, le plan ou le programme vise les activités qui génèrent des facteurs directs de changement dans une zone qui contient des services écosystémiques importants.
The opinion of the environmental authority on the draft plan or programme and the corresponding environmental report is included in the consultation file art. R. 122-18 of the Environment Code.
L'avis de l'autorité environnementale sur le projet de plan ou programme et son rapport environnemental est joint au dossier de consultation Article R. 122-18 du CE.
If one of these triggers is present in the policy, plan or programme, the flow chart shows the type of information that can
Si l'un de ces déclencheurs est inclus dans la politique, le plan ou le programme considéré, le graphique indique le type d'informations qui peuvent,
as a result of the policy, plan or programme, intended or unintended changes in ecosystem services that they value;
en conséquence de la politique, du plan ou du programme, les effets d'une modification intentionnelle ou non intentionnelle des services écosystémiques qu'ils considèrent importants;
Poland, when a plan or programme is adopted there must be a written summary,
En Pologne, lorsqu'un plan ou un programme est adopté, un résumé écrit doit
People who are affected by a plan or programme and are interested in participating must be given access to all necessary information
Les personnes qui sont concernées par un plan ou un programme et souhaitent y participer doivent avoir accès à toutes les informations nécessaires et participer à toutes les réunions
People who are a%ected by a plan or programme and are interested in participating must be given access to all necessary information
Les personnes qui sont concernées par un plan ou un programme et souhaitent y participer doivent avoir accès à toutes les informations nécessaires et participer à toutes les réunions
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