PLAN OU PROGRAMME in English translation

• plan or programme
• plans or programmes

Examples of using Plan ou programme in French and their translations into English

qui comportait notamment une description des objectifs du plan ou programme, des indicateurs, une méthode pour vérifier l'application des mesures de protection environnementale,
notably: a description of the objectives of the plan or programme; indicators; a method of verifying the implementation of environmental protection measures;

la notification de la décision adoptée en ce qui concerne l'approbation du plan ou programme.
the notification of the decision adopted as regards the approval of the plan or the programme.

En général, la possibilité d'évaluer des stratégies ou orientations alternatives pour un plan ou programme et la prise en compte des vues des autorités concernées
In general, the opportunity to assess alternative strategies or directions for a plan or programme and the incorporation of the views of relevant authorities

le cadre d'une politique, d'un plan ou programme d'aménagement du territoire doivent être compatibles avec les utilisations de terres avoisinantes,
new land uses in a land-use policy, plan or programme proposal must be compatible with surrounding land uses,

l'homme au niveau national, notamment sur tout plan ou programme national en matière de droits de l'homme adopté,
including on any national human rights plans or programmes, and the resources allocated thereto, their means,

La Serbie possède un programme de suivi qui fournit, pour chaque plan ou programme faisant l'objet d'un suivi,
Serbia reports it has a monitoring programme that provides, for each plan or programme monitored, a description of the objectives,

l'homme au niveau national, notamment sur tout plan ou programme national en matière de droits de l'homme,
including on any national human rights plans or programmes, and the resources allocated thereto,

l'homme au niveau national, notamment sur tout plan ou programme national en matière de droits de l'homme,
including on any national human rights plans or programmes, and the resources allocated to them, their means,

en adressant des observations écrites concernant le plan ou programme à l'autorité compétente et/ou à la municipalité locale,
through sending written comments in relation to the plan or programme to the competent authority and/or to the local municipality;

de tirer des conclusions générales sur le point de savoir si ce plan ou programme crée des conditions favorables au développement d'une population en bonne santé,
programme on relevant health determinants and to draw overall conclusions on whether the plan or programme creates favourable conditions for a healthy population,

d'entreprendre une activité soit prise ou que le plan ou programme soit adopté;
undertake the activities is taken or the plan or programme is adopted;

Chaque Partie veille à ce que les plans ou programmes adoptés tiennent dûment compte: des observations reçues conformément aux articles 8 à 10.
Each Party shall ensure that when a plan or programme is adopted due account is taken of the comments received in accordance with articles 8 to 10.

Chaque Partie veille à ce que les plans ou programmes adoptés tiennent dûment compte.
Each Party shall ensure that when a plan or programme is adopted due account is taken of.

Sur ces 36 pays, 29 ont indiqué que leurs plans ou programmes portaient sur le cannabis,
Of those, 29 indicated that their programmes or plans covered cannabis,

Les engagements pris doivent être tenus, et les plans ou programmes(visant par exemple à promouvoir la gestion des ressources naturelles,
Commitments should be kept and plans or programmes(for example, in support of natural resource management,

ont décrit les principales caractéristiques de leurs plans ou programmes nationaux d'observation systématique destinés à répondre aux besoins en matière d'observations météorologiques, atmosphériques, océanographiques et terrestres du système climatique.
described the salient features of their national plans or programmes on systematic observation to meet the needs for meteorological, atmospheric, oceanographic and terrestrial observations of the climate system.

Article 11, paragraphe 1: Chaque Partie veille à ce que les plans ou programmes adoptés tiennent dûment compte:… des observations reçues conformément aux articles 8 à 10.
Article 11, paragraph 1: Each Party shall ensure that when a plan or programme is adopted due account is taken of… the comments received in accordance with articles 8 to 10.

Les plans ou programmes de défense nationale et les plans ou programmes financiers ou budgétaires- deux types de plans qui peuvent être soumis à des règles de confidentialité- sont déjà exemptés d'ESE au titre du paragraphe 5 de l'article 4 du Protocole.
Plans or programmes for national defence and financial or budget plans or programmes-- two types of plans that could be affected by confidentiality issues-- are already exempt from SEA under article 4, paragraph 5, of the SEA Protocol.

L'organisme chargé de l'élaboration des plans ou des programmes ne peut soumettre lesdits plans ou programmes pour approbation, avant d'avoir fait valider,
Body competent for plan or programme preparation shall not forward the plan or programme into further acceptance procedure,

des politiques, plans ou programmes approuvés ont été considérées lors de l'élaboration de la proposition et de la prise de décision.
of the approved policy, plan or program have been considered during proposal development and decision-making.