PLAN OU LE PROGRAMME in English translation

• plan or programme

Examples of using Plan ou le programme in French and their translations into English

étaient consultées; si le plan ou le programme devait avoir des répercussions régionales importantes,
and that should the plan or programme have extensive regional repercussions,

En Bulgarie, le promoteur d'un plan ou d'un programme a obligation légale de soumettre à l'autorité compétente pour la procédure d'évaluation stratégique environnementale un résumé comprenant des informations concernant notamment le respect par le plan ou le programme des mesures d'atténuation énoncées dans la déclaration d'évaluation stratégique environnementale des autorités compétentes chargées de la protection de l'environnement.
In Bulgaria, there is a statutory requirement for the developer of a plan or programme to submit a summary to the competent authority for the SEA procedure that includes information about, inter alia, compliance of the plan or programme with the mitigation measures set out in the SEA statement of the competent environmental authorities.

dans des termes conditionnels: les impacts sont attendus dans le cas où la politique, le plan ou le programme affecteraient certains types d'écosystèmes fournissant des services importants de l'écosystème.
impacts are expected to occur in case the policy, plan or programme will affect certain types of ecosystems providing important ecosystem services.

des incidences seront anticipées si la politique, le plan ou le programme a un impact sur certains types d'écosystèmes qui fournissent des services importants.
impacts are expected to occur if the policy, plan or programme affects certain types of ecosystems providing important ecosystem services.

à d'autres niveaux, qui sont pertinents pour le plan ou le programme, et la manière dont ces objectifs
other levels which are relevant to the plan or programme, and the ways in which these objectives

de tirer des conclusions sur la question de savoir si le plan ou le programme créerait des conditions favorisant le développement d'une population en bonne santé, la santé étant définie
might draw conclusions on whether the plan or programme would create favourable conditions for a healthy population, with health being defined to include well-being,

des conclusions générales devraient être établies quant au fait de savoir si le plan ou le programme crée des conditions propices au bon état sanitaire de la population.
programme on relevant health determinants, and based on assessment, overall conclusions should be drawn on whether the plan or programme creates favourable conditions for a healthy population.

le rapport sur les incidences environnementales avant que le plan ou le programme ne soit adopté ou soumis à la procédure législative.
the accompanying environmental report before the adoption of the plan or programme or its submission to the legislative procedure.

Elle démarre par l'identification des déclencheurs potentiels de la diversité biologique dans la politique, le plan ou le programme à analyser, y compris:(i)
It starts with the identification of potential biodiversity triggers in the policy, plan or programme to be analysed,

Elle démarre par l'identification des déclencheurs potentiels de la diversité biologique dans la politique, le plan ou le programme à analyser, y compris:(i)
It starts with the identification of potential biodiversity triggers in the policy, plan or programme to be analysed,

expliquer comment ils s'articulent avec le plan ou le programme annexe IV, par. 1.
explain how they interact with the plan or programme annex IV, para. 1.

<<s'il y a lieu>>, sur la question de savoir si le plan ou le programme doit faire l'objet d'une ESE. <<S'il y a lieu>> pourrait signifier si le public sera
public views must be sought,"where appropriate", on whether the plan or programme requires SEA."Where appropriate" could include where the public will be particularly affected by the plan

L'exécution des activités prévues dans les plans ou les programmes de santé du troupeau.
The execution of activities identified in the herd health plans or programs.

Pour les plans ou les programmes faisant l'objet d'estimations stratégiques,
For plans or programmes which are subject to strategic estimation,

Les personnes ou les groupes qui font des contributions ne devront pas être favorisés dans les plans ou les programmes d'éducation au détriment de ceux qui ne peuvent pas en faire.
Individual or group contributors should not be favoured in education plans or programmes to the detriment of those who cannot contribute.

Http: //www. aarhus. be qui annonce les consultations du public sur les plans ou les programmes qui sont organisées au niveau fédéral et/ou régional.
Http://www. aarhus. be which features the public consultations on plans or programmes that are organised at federal and/or regional level.

Pour les plans ou les programmes relatifs à des zones à faible densité de population,
For plans or programmes related to sparsely populated areas,

Avec cette idée d'intégrer les changements climatiques dans les politiques, les plans ou les programmes en vigueur, les autorités compétentes prendront plus souvent leurs décisions de routine concernant les bassins versants en tenant compte des impacts des changements climatiques.
This notion of mainstreaming climate change into existing policies, planning or programming will allow more of the regular day-to-day watershed decisions to be made with due consideration of the impacts of climate change.

Les plans ou les programmes nationaux comprenaient des mesures visant l'élimination de la culture illicite
National plans or programmes included eradication or other enforcement measures in 60 of

l'intégration des changements climatiques dans les politiques, les plans ou les programmes en vigueur est un moyen efficace d'identifier les menaces que pourraient présenter les changements climatiques.
mainstreaming climate change into existing policy, plans or programs is an effective way to identify potential threats from climate change.