Examples of using Plus-values in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les personnes physiques r sidant Monaco(en dehors des personnes de nationalit fran aise) ne sont soumises en Principaut aucun imp t sur le revenu, sur les plus-values ou sur le capital.
Ce complément de prix sera égal à 34,5% du montant après impôts des plus-values réalisées.
de 16,995% sur les plus-values latentes et les réserves immunisées.
La convention prévoit également qu'un complément de prix devra être versé à Cameleo Investments si HGI réalise des plus-values sur un autre terrain identifié.
avec de nombreuses plus-values à la clé.
de 16,995% sur les plus-values latentes et les réserves immunisées.
Des plus-values ou moins-values sur cession d'immobilisations corporelles surviennent
Sur la majeure partie du bénéfice qui provient des locations et des plus-values des ventes sur des biens immobiliers aucun impôt de société n'est payé.
Ces plus-values sont imposables dès qu'elles sont constatées,
Cela fait de l'imposition des plus-values un instrument utile, bien que très imparfait.
Réduire les impôts sur les plus-values récompense les patrons des PME qui ont pris des risques pour l'économie.
Le régime d'exonération des plus-values ne s'applique pas à la période pendant laquelle la société relevait de la taxe au tonnage.
Le détail complet des plus-values réalisées est disponible dans le chapitre IV Rapport de Gestion.
Au 30 juin 2005, cette section comportait des plus-values réalisées et latentes ainsi que des dividendes perçus sur le portefeuille de trading.
Cependant, les pays qui souhaitent imposer efficacement les plus-values constateront que ces impôts sont de plus en plus compromis par les transactions fondées sur des ordres liés.
Les plus-values de cessions industrielles
Les produits fi nanciers sont principalement constitués des produits d'intérêts et des plus-values de cession des actifs fi nanciers classés à la juste valeur par compte de résultat.
Sur la majeure partie du bénéfi ce qui provient des locations et des plus-values des ventes sur des biens immobiliers aucun impôt de société n'est payé.
Les produits financiers sont principalement constitués des produits d'intérêts et des plus-values de cession des actifs financiers classés à la juste valeur par compte de résultat.
Conversion des plus-values et moins-values réalisées sur des valeurs cotées dans une devise différente de celle de votre compte.