Examples of using Pourra refuser in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
l'office désigné pourra refuser la demande ou la considérer comme retirée pour ce motif.
Il est ici précisé que le chauffeur de taxi pourra refuser toute personne en état d'ivresse manifeste
par exemple, pourra refuser de garantir un règlement en dollars
sans quoi un employé pourra refuser de rentrer travailler.
L'Agence du revenu du Canada, si elle constate l'existence d'une opération à déclarer qui n'a pas fait l'objet d'une déclaration dans le délai prescrit, pourra refuser l'avantage fiscal engendré par l'opération.
Dans le premier cas, l'État dont cet individu possédait en dernier lieu la nationalité pourra refuser de le recevoir en s'engageant à pourvoir aux frais d'assistance dans le pays de séjour à partir du trentième jour à compter de la demande.
Vous devez cependant savoir que Generac pourra refuser tout et/
Jusqu'au 1er janvier 2017, aucune Partie contractante appliquant le présent Règlement ne pourra refuser, sur le plan national et/ou régional,
la Partie qui a signifi l'avis pourra refuser le traitement tarifaire pr f rentiel au produit qui aurait fait l'objet de la visite.
Le Membre pourra refuser cette modification et résilier son adhésion à car2go sans frais,
ne fournit que peu d'indications concernant les conditions dans lesquelles un État pourra refuser une telle opposabilité.
Le Fournisseur pourra refuser, sans engager sa responsabilité,
Le Client pourra refuser cette modification et résilier la Convention ainsi modifiée, sans être tenu de payer une Indemnité de résiliation,
vous devez cependant savoir que Generac pourra refuser tout et/
vous devez cependant savoir que Generac pourra refuser tout et/
Sachez aussi que ce dernier pourrait refuser de couvrir certaines races.
Les sauveteurs peuvent refuser l'accès au-delà de cette limite.
Certains affirment qu'ils pourraient refuser les marchandises qui ne sont pas au juste prix.
Nous pouvons refuser les livraisons qui ne sont pas convenables ou sûres.
Mais ils pourraient refuser.