Examples of using Projet de recommandation in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Sir Nigel RODLEY dit qu'il a personnellement soumis un projet de recommandation à la lumière de l'observation générale n° 24 afin de renforcer l'influence du Rapporteur spécial.
Il a été convenu d'examiner le projet de recommandation plus en détail lors de prochaines sessions.
Le Groupe de travail a adopté quant au fond le projet de recommandation 200, sous réserve des modifications mentionnées ci-dessus concernant le chapeau
Il a été convenu que les modifications convenues concernant le projet de recommandation 232 devraient figurer aussi dans le projet de recommandation 233.
Les membres du WP.1 trouveront ciaprès un projet de recommandation sur l'alcool au volant, établi par le groupe restreint sous la présidence de l'Italie.
le Président a appelé l'attention du Conseil sur le projet de recommandation 5.1, établi par le Secrétariat en tant
Le projet de recommandation 35 a été approuvé pour examen public en novembre 2008 au Forum du CEFACT-ONU qui s'est tenu à Saly Sénégal.
Le présent document contient un projet de recommandation sur l'utilisation des outils de gestion du risque dans les systèmes de réglementation.
Les membres du WP.1 trouveront ci-après un projet de recommandation concernant la sécurité des cyclistes,
Les membres du WP.1 trouveront ci-après un projet de recommandation sur la publicité et la sécurité routière, préparé par le groupe restreint <<restructuration>> composé de la France
Le projet de Recommandation relatif à la politique de l'UNICEF en Europe centrale
Le Groupe de travail a adopté le projet de recommandation 219 quant au fond et est convenu de modifier l'intitulé comme suit"Le principe de l'identité juridique distincte.
La Turquie a formulé une réserve quant au projet de recommandation, réserve exposée dans le document informel no 1 de l'AC.2(distribution limitée) en date du 12 janvier 2006.
Élaboration finale du projet de recommandation sur l'amélioration de la cohérence des législations relatives à la gestion du risque;
Le secrétariat a élaboré une première version au projet de recommandation, qui a été examiné par le Bureau à sa réunion du 29 avril 2013.
Le Groupe de travail a approuvé le projet de recommandation, moyennant la suppression du mot"probablement.
Après avoir entendu ce rapport, l'Organe subsidiaire a repris son examen du point 3 de l'ordre du jour à la lumière du projet de recommandation présenté par M.
les mesures de protection énoncées dans le projet de recommandation 13 devraient aussi valoir pour le projet de recommandation 12.
le Groupe de travail a approuvé le projet de recommandation 25 quant au fond.
À l'issue de la discussion, le Groupe de travail a approuvé quant au fond le projet de recommandation.