Examples of using Redevance in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
traite les données de consommation des clients, facture la redevance d'accès aux réseaux et suit les mouvements et changements de fournisseurs.
durable des eaux souterraines, la redevance devrait être spécifique au lieu
sustainable use of groundwater, these charges, in theory, should be specific to the placePar ailleurs, WEDO est favorable à l'application d'instruments tels que la taxe Tobin sur les opérations en devises et d'une redevance de pollution.
Moreover, WEDO is in favour of such instruments as the Tobin ciblées, telle l'introduction d'une redevance fondée sur le kilométrage parcouru pour les voitures particulières.
Elle devrait être communiquée gratuitement ou contre une redevance minime couvrant les frais de reproduction, et sa couverture géographique devrait être précisée.
It should be made available free of charge or at such a minimum Cette constatation fait partie de la vérification de la redevance d'eau de la Ville présentée lors du rapport du vérificateur général au Conseil rendu public aujourd'hui.
The finding is part of an audit of the City's Water Rate presented in the Auditor General's report to Council released today.En bref, cette taxe les franchises ou privilèges d'entreprises est la« redevance» qu'une LLC paie à l'État pour le bénéfice de la responsabilité limitée.
In essence, this franchise or business privilege tax is the fee En 2014, la redevance était de 113,5 € par foyer avec télévision,
En 1990 est instauré un programme permettant aux jeunes missionnaires de payer une redevance mensuelle qui est ensuite redistribuée en fonction des coûts de la vie régionaux.
Now, all young missionaries pay a flat monthly rate which is then redistributed according to regional costs of living.En tant que redevance, il fait référence à la fraction au revenu net de fonderie qu'un opérateur minier est obligé de payer au propriétaire de la redevance. .
As a royalty it refers to the fraction of net smelter return that Le taux de redevance qui s'applique au revenu commercial brut futur n'est établi qu'après la date d'achèvement.
The royalty rate, to be applied against future GBR, is not established until after Ce calcul établira le taux de redevance qui sera en vigueur tout au long de la période de remboursement.
This will establish the royalty rate that will be in effect during Redevance TV: cinq milliards.
Un outil de référence d'implémentation(non libre mais sans redevance) a été publié par Microsoft pour Linux en tant que partie du kit de développement Windows Rally.
A royalty free Linux sample implementation of the LLTD responder is available from Microsoft as part of the Windows Rally Development Kit.Une fois toutes les études achevées, la redevance d'eau devrait être mise à jour pour assurer le recouvrement total des coûts.
Once all the studies are completed, the water rate should be revised to ensure full cost recovery.Cela suppose de cocher la case du formulaire et d'acquitter la redevance de 60€ pour les Marques
This means checking the box in the form and paying the €60 licence fee for Trademarks and Designs& ModelsL'exonération redevance radio télévision(si réduction d'autonomie d'au moins 12 points);
An exemption from radio and television licence fees(if reduced autonomy has been evaluated at 12 or more points);Pour les abonnements, une redevance de la Place des Arts est incluse dans le prix des billets.
For subscriptions, a fee levied by Place des Arts is included in the price of the tickets.Conséquemment, MDN n'a comptabilisé aucune redevance en provenance de la mine à ses résultats financiers du premier trimestre de 2011.
Consequently, MDN did not recognize any royalty revenues from the mine in its first quarter 2011 financial results.L'écoulement agit dans les faits comme une redevance puisque l'acheteur reçoit un pourcentage du revenu total.
Offtake effectively acts as a royalty whereby the buyer receives percentage of the total revenue.
