SOLUTION DE SUBSTITUTION in English translation

alternative
variante
remplacement
substitution
solution de rechange
option
extrajudiciaire
possibilité
alternatives
autres
une alternative
substitute solution
solution de substitution
solution alternative
solution de remplacement

Examples of using Solution de substitution in French and their translations into English

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qui pourraient constituer une solution de substitution au réseau et la nécessité d'étudier d'autres outils qui pourraient être utiles pour accéder à l'information technologique.
that could provide an alternative to networking, and the need to explore other tools that may be useful for accessing technology information.
Lorsque les interdictions ne sont pas réalistes, qu'il n'existe pas de solution de substitution et que les règles administratives sont non seulement excessivement lourdes mais aussi très coûteuses à respecter,
Unrealistic prohibitions, without the provision of alternatives, and overly burdensome bureaucratic requirements, coupled with high transaction costs of compliance, can adversely affect livelihoods
La solution de substitution est choisie compte dûment tenu:
The alternative solution is made in compliance to: a the process of continuous education;
cette nullité donnait la possibilité à l'employeur d'indemniser les travailleurs comme solution de substitution à la réintégration celle-ci n'étant à l'époque obligatoire que vis-à-vis du licenciement illicite de représentants des travailleurs.
that annulment gave the employer the possibility of compensating the workers as a substitute solution to their reinstatement, which at that time was obligatory only in the case of the illegal dismissal of workers' representatives.
les services de sécurité privée pouvaient jouer un rôle complémentaire uniquement, ou constituer une solution de substitution au déploiement de forces armées officielles lorsque celles-ci ne pouvaient assurer la protection en question.
that private security services could play only a complementary role or provide an alternative solution to the deployment of official armed forces when the latter could not provide protection.
Une autre solution de substitution à la rétention d'une famille avec enfants est le placement en rétention d'un des parents.(Cette
Another alternative to detaining a family with children is to detain one of the parents.(This measure is of
ont les caractéristiques de monopoles naturels, auquel cas une concurrence ouverte n'est pas en général une solution de substitution économiquement viable, d'autres secteurs d'infrastructures ont été ouverts
in which case open competition is usually not an economically viable alternative, other infrastructure sectors have been successfully opened to free competition see“Introduction
S'agissant d'utiliser la procédure de conciliation en tant que solution de substitution à une sanction, la loi sur l'application à des enfants de mesures de contrainte à caractère correctionnel dispose que si un enfant a commis une infraction pénale
When using the settlement procedure as an alternative to punishment the Law on the Application of Compulsory Measures of a Correctional Nature to Children stipulates that if a child has committed a criminal offence
compte tenu de l'incapacité des deux parties de s'accorder sur une solution de substitution, les Présidents du Soudan
2011, and in the light of the parties' inability to agree on an alternative, the Presidents of the Sudan
Safran anticipe l'entrée en vigueur de la réglementation REACH en étudiant des solutions de substitution des substances et matériaux toxiques utilisés dans le cycle de vie de ses produits.
Safran is assessing options to replace the toxic substances and materials it uses in its products' life cycles, ahead of REACH regulation.
Elles constituent pour les tribunaux des solutions de substitution à l'incarcération des jeunes délinquants.
The sanctions provide the Courts with alternatives to custody for young people who offend.
Donner aussi des renseignements détaillés sur les mesures éventuellement prises par l'État partie en vue de mettre en place des solutions de substitution à la détention.
Please also provide details on measures, if any, the State party has taken to provide for alternative measures to detention.
Les &lt;<solutions de substitution à la détention>> peuvent comprendre l'obligation de se présenter régulièrement aux autorités,
So-called"alternatives to detention" can take the form of reporting requirements,
Des solutions de substitution à la privation de liberté soient élaborées tant dans le système de droit positif
Alternatives to the deprivation of liberty be developed in both the positive legal system
Le Comité se félicite des mesures prises par l'État partie pour trouver des solutions de substitution à l'emprisonnement dans le cas des enfants
While welcoming the measures taken by the State party to find alternatives to the imprisonment of children
il demande pourquoi il n'est pas fait davantage usage de solutions de substitution à la détention provisoire
he asked why more use was not made of alternatives to pretrial detention
Les fabricants d'avions commerciaux consacrent une grande partie de leurs efforts à trouver des solutions de substitution au métal afin d'alléger leurs appareils,
Commercial aircraft manufacturers are particularly focused on finding solutions to replace metals to achieve weight reductions,
L'Oréal a établi des plans de continuité de la production dont l'objet est notamment de rechercher des solutions de substitution par exemple: back up des fournisseurs,
L'Oréal has prepared business continuity plans for production which aim notably at looking for replacement solutions for example: supplier back-up,
répondant à des questions concernant la durée de la détention provisoire et les solutions de substitution aux peines privatives de liberté susceptibles de réduire le surpeuplement carcéral,
responding to questions regarding the duration of pretrial detention and alternatives to custodial sentences as a way of alleviating prison overcrowding,
Les prix élevés offerts pour certains types de projets d'électricité solaire par le programme de TRG en Ontario dépassaient considérablement le coût de solutions de substitution comme le charbon et le gaz naturel(même quand les coûts des impacts environnementaux,
High-price offerings for some types of solar electricity projects in Ontario's FIT program greatly exceeded the cost of alternatives like coal and natural gas(even when the costs of environmental,
Results: 50, Time: 0.0479

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