Examples of using Solution de substitution in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
qui pourraient constituer une solution de substitution au réseau et la nécessité d'étudier d'autres outils qui pourraient être utiles pour accéder à l'information technologique.
Lorsque les interdictions ne sont pas réalistes, qu'il n'existe pas de solution de substitution et que les règles administratives sont non seulement excessivement lourdes mais aussi très coûteuses à respecter,
La solution de substitution est choisie compte dûment tenu:
cette nullité donnait la possibilité à l'employeur d'indemniser les travailleurs comme solution de substitution à la réintégration celle-ci n'étant à l'époque obligatoire que vis-à-vis du licenciement illicite de représentants des travailleurs.
les services de sécurité privée pouvaient jouer un rôle complémentaire uniquement, ou constituer une solution de substitution au déploiement de forces armées officielles lorsque celles-ci ne pouvaient assurer la protection en question.
Une autre solution de substitution à la rétention d'une famille avec enfants est le placement en rétention d'un des parents.(Cette
ont les caractéristiques de monopoles naturels, auquel cas une concurrence ouverte n'est pas en général une solution de substitution économiquement viable, d'autres secteurs d'infrastructures ont été ouverts
S'agissant d'utiliser la procédure de conciliation en tant que solution de substitution à une sanction, la loi sur l'application à des enfants de mesures de contrainte à caractère correctionnel dispose que si un enfant a commis une infraction pénale
compte tenu de l'incapacité des deux parties de s'accorder sur une solution de substitution, les Présidents du Soudan
Safran anticipe l'entrée en vigueur de la réglementation REACH en étudiant des solutions de substitution des substances et matériaux toxiques utilisés dans le cycle de vie de ses produits.
Elles constituent pour les tribunaux des solutions de substitution à l'incarcération des jeunes délinquants.
Donner aussi des renseignements détaillés sur les mesures éventuellement prises par l'État partie en vue de mettre en place des solutions de substitution à la détention.
Les <<solutions de substitution à la détention>> peuvent comprendre l'obligation de se présenter régulièrement aux autorités,
Des solutions de substitution à la privation de liberté soient élaborées tant dans le système de droit positif
Le Comité se félicite des mesures prises par l'État partie pour trouver des solutions de substitution à l'emprisonnement dans le cas des enfants
il demande pourquoi il n'est pas fait davantage usage de solutions de substitution à la détention provisoire
Les fabricants d'avions commerciaux consacrent une grande partie de leurs efforts à trouver des solutions de substitution au métal afin d'alléger leurs appareils,
L'Oréal a établi des plans de continuité de la production dont l'objet est notamment de rechercher des solutions de substitution par exemple: back up des fournisseurs,
répondant à des questions concernant la durée de la détention provisoire et les solutions de substitution aux peines privatives de liberté susceptibles de réduire le surpeuplement carcéral,
Les prix élevés offerts pour certains types de projets d'électricité solaire par le programme de TRG en Ontario dépassaient considérablement le coût de solutions de substitution comme le charbon et le gaz naturel(même quand les coûts des impacts environnementaux,