Examples of using Texte adopté in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
La première fois, la délégation uruguayenne s'est prononcée pour le texte adopté.
le projet de déclaration a été adopté par le Conseil pour le texte adopté, voir première partie,
a fait part de ses préoccupations concernant le texte adopté.
Le projet de texte a été adopté sans avoir été mis aux voix le texte adopté est reproduit au chapitre I, décision 9/4.
Toujours à cette même séance, le projet de texte a été adopté sans avoir été mis aux voix le texte adopté est reproduit au chapitre I.
en attendant que le texte adopté pour chaque Règlement soit soumis au WP.29 et à l'AC.1.
a proposé la modification suivante du texte adopté lors de la Réunion commune en septembre 2006 voir ECE/TRANS/WP.15/AC.1/104, Annexe 1.
Il a adopté cette décision sans la mettre aux voix pour le texte adopté, voir l'annexe I, décision PC.2/3.
Le Comité préparatoire a adopté l'ordre du jour provisoire sans le mettre aux voix pour le texte adopté, voir l'annexe I, décision PC.2/11.
À la même séance, le projet de texte a été adopté à l'unanimité, sans avoir été mis aux voix le texte adopté est reproduit au chapitre I.
Le projet de résolution a été adopté sans être mis aux voix pour le texte adopté, voir première partie, chap. I, résolution 8/1.
Le Comité préparatoire a adopté son ordre du jour sans le mettre aux voix pour le texte adopté, voir l'annexe III.
l'ORECE a publié une analyse du texte adopté en première lecture par le Parlement européen.
À la même séance, le Conseil des droits de l'homme a adopté le projet de décision sans procéder à un vote pour le texte adopté, voir chap. I.
Toutefois, l'expert du Royaume-Uni pense avoir décelé un manque de cohérence entre le texte adopté et une disposition inutilement restrictive figurant dans les trois instructions d'emballage.
Les parties ont ainsi pu procéder à des échanges qui ont abouti au texte adopté à Cancún.
et figure dans le texte adopté le 27 janvier 2015.
Le texte adopté par le Parlement européen limite le traitement des données personnelles en requérant le consentement éclairé,
Il convient au demeurant de noter que le texte adopté par le Comité ne suggère pas que cette conséquence <<normale>> est la <<seule>> possible
La CDI a remanié le texte adopté en 2012 en utilisant la terminologie du Pacte international relatif aux droits civils