Voorbeelden van het gebruik van Applicables au in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
conformément aux dispositions applicables au personnel des services publics fédéraux.
des règles spécifiques seront applicables au transport routier.
Les dispositions relatives au temps de travail sont applicables au travailleurs à temps partiel proportionnellement à leur régime de travail.».
Cessent d'être applicables au plus tard cinq ans après l'entrée en vigueur du présent accord;
modalités d'exécution applicables au 1er janvier 2007 seront les mêmes
Les contributions revues sont applicables au plus tard six mois après l'approbation émise par l'Office.
Les taux des droits applicables au prix net franco frontière communautaire s'établissent comme suit.
Ces décisions sont applicables au 1er janvier 2003 pour une période transitoire de six mois aux fins de la modification de certaines dispositions du règlement n° 1766/92 du Conseil.
Les contrats en cours par contre restent soumis aux conditions applicables au moment où la vente est conclue.
Ajout de l'Annexe A:« Dispositions complémentaires applicables au traitement des informations personnelles des résidents de l'EEE.».
ANNEXE I: Les dispositions spécifiques applicables au Parlement, à la Commission
La Cour des comptes les examine conformément aux dispositions pertinentes applicables au budget général de la Communauté européenne.
La responsabilité personnelle des agents envers l'Agence est réglée par les dispositions pertinentes applicables au personnel de l'Agence.
La responsabilité personnelle à l'égard de l'Agence de ses propres agents est régie par les dispositions pertinentes applicables au personnel de l'Agence.
Les Régions respectent les règles de confidentialité applicables au système d'alerte rapide.
les protocoles relatifs aux aides d'État sont applicables au secteur de la construction navale.
Obligation de l'employeur d'informer le travailleur des conditions applicables au contrat et à la relation de travail.
BAREMES revalorisés conformément aux dispositions de l'article 5 de la présente convention collective de travail du 13 octobre 2003 applicables au secteur des milieux d'accueil d'enfants.
le contrôle des quantités, ses principes sont également applicables au contrôle de la qualité.
Les caractéristiques générales figurant dans la spécification relative au produit de base en acier sont complétées par les points suivants applicables au revêtement.