Voorbeelden van het gebruik van Autorisation provisoire in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Concernant les autorisations provisoires d'additifs dans les aliments des animaux.
Les autorisations provisoires concernant la plupart des additifs expirent le 30 septembre 2001.
Portant prolongation des autorisations provisoires de certains additifs dans les aliments des animaux.
Les entreprises se montrent réticentes à investir sur la base d'autorisations provisoires.
Les autorisations provisoires accordées pour la préparation appartenant au groupe des"micro-organismes" qui figure à l'annexe III sont renouvelées dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Les autorisations provisoires de détention d'une arme à feu ne sont pas soumises au paiement de droits et redevances.
L'extension de la durée des autorisations provisoires doit être considérée comme une mesure purement administrative qui n'implique aucune nouvelle évaluation des additifs concernés.
Circulaire du 26 avril 1994 concernant les autorisations provisoires d'occupation pour candidats réfugiés(demandeurs d'asile), parue au Moniteur belge du 30 avril 1994;
Permettant aux États membres de prolonger les autorisations provisoires pour les nouvelles substances actives acide benzoïque,
Favorable, moyennant diverses observations portant notamment sur les autorisations provisoires d'additifs.
Décision de la Commission du 13 mars 2001 permettant aux Etats membres de prolonger les autorisations provisoires pour les nouvelles substances actives IKI 1145;
le présent règlement regroupe toutes les autorisations provisoires d'additifs dans les aliments des animaux dont la durée ne peut excéder quatre
Règlement(CE) n° 2200/2001 de la Commission du 17 octobre 2001 concernant les autorisations provisoires d'additifs dans les aliments des animaux Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
la prorogation d'autorisations provisoires et l'autorisation décennale d'un additif dans l'alimentation des animaux.
n° 2697/2000 de la Commission du 27 novembre 2000 concernant les autorisations provisoires d'additifs dans les aliments des animaux3.
Circulaire du 1er juillet 1994 modifiant la circulaire du 26 avril 1994 concernant les autorisations provisoires d'occupation pour candidats réfugiés(demandeurs d'asile), parue au Moniteur belge du 14 juillet 1994;
Les autorisations provisoires des additifs inscrits à l'annexe I du présent règlement sont remplacées par des autorisations accordées au responsable de la mise en circulation indiqué dans la deuxième colonne de ladite annexe.
Les États membres peuvent prolonger les autorisations provisoires pour les produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives acide benzoïque,
Décision de la Commission, du 23 février 2000, prolongeant le délai permettant d'accorder des autorisations provisoires concernant la nouvelle substance active quinoxyfen(notifiée sous le numéro C(2000) 479) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
I de la directive 91/414/CEE lorsque les États membres ont délivré des autorisations provisoires conformément à ladite directive.
