Voorbeelden van het gebruik van Avec l'objet in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official/political
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Programming
L'opposition peut être faite sans formulaire avec l'objet« opposition»
L'argument de CSM selon lequel ces documents ne peuvent servir à établir des faits en rapport avec l'objet de la vérification, tel qu'il est décrit dans la décision de la Commission du 6 décembre 1990, ne peut être retenu.
Elles omettent ou refusent de fournir une réponse complète sur des faits en rapport avec l'objet et le but d'une inspection ordonnée par une décision prise conformément à l'article 20, paragraphe 4;
des événements extraordinaires, en rapport avec l'objet de la Convention, ont compromis ses intérêts suprêmes.
d'investissement orientés exclusivement vers les pays en développement pour autant que l'objet de ces fonds soit compatible avec l'objet social de BIO.
forme de mise en relation avec l'objet du regard, et qu'elle définit en termes de"détachement passionné".
Une telle obligation d'approvisionnement exclusif n'a, à nouveau, pas de lien avec l'objet du contrat et constitute également un abus au sens de l'article 86, tout comme la clause de préférence(clause anglaise) 2.
n'ont pas de lien avec l'objet de ces contrats.
dépense manifestement excessive ou ne cadrant pas avec l'objet social de l'organisme.
Une preuve selon laquelle vous avez livré un objet de remplacement ou effectué un remboursement, si l'acheteur avait reçu sa commande mais avait rencontré un problème avec l'objet reçu.
n'ont pas de lien avec l'objet de ces contrats.
Lors d'une inspection, les agents mandatés par la Commission devraient avoir le droit de demander toutes les informations en rapport avec l'objet et le but de l'inspection.
Comme les autres onglets, vous pouvez ajouter des notes, partager des notes existantes avec l'objet se lequel vous travaillez ou enlever des notes(elles ne seront pas supprimer de votre base de données).
affectés en permanence et où se déroulent des activités récurrentes en rapport avec l'objet social et le secteur d'activités de l'employeur;
des droits de l'homme des Nations Unies, la réserve formulée par les Etats-Unis est incompatible avec l'objet et les finalités de la convention
il est'étendu'au rectangle de délimitation du graphique pivoté(une fonctionnalité permettant de tourner avec l'objet est prévue pour le futur).
n'est pas compatible avec l'objet de la Convention.
dans l'exercice de sa souveraineté nationale, a le droit de se retirer du présent Traité s'il juge que des événements extraordinaires en rapport avec l'objet du Traité ont compromis ses intérêts suprêmes.