Voorbeelden van het gebruik van Base de cette in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
constitue la base de cette brochure.
le temps est relatif, et pourtant nous n'avons encore rien trouvé pour gagner une seule seconde sur la base de cette conviction.
Le rôle essentiel de l'OIAC est précisément de fournir un instrument de contrôle et de vérification qui forme la base de cette confiance.
prendre des mesures appropriées sur la base de cette compréhension.
Que sur la base de cette réglementation VLAREM, les dépôts de 100 l à 20.000 l sont classifiés initialement dans la 3ème classe remplaçant ainsi l'ancienne obligation d'autorisation par une obligation de signalement;
Sur base de cette évaluation et à la condition
C'est sur la base de cette deuxième approche que les critères auxquels doivent satisfaire les"marchés équivalents" réglementés précités,
La sélection des réseaux proposée par les SSTC se fera sur la base de cette évaluation et en tenant compte des contraintes imposées par les clés de répartition inter
Sur la base de cette lettre, le groupe socialiste votera le rapport de l'Assemblée,
Sur la base de cette note, vingt-sept eaux en Angleterre
Sur la base de cette décision, le 27 juin 1980, la Commission a autorisé les États membres, après examen de chaque cas, à procéder à une surveillance intracommunautaire d'une nombre limité de produits 4.
Sur base de cette disposition, Votre Majesté dispose entre autres de la compétence de remplacer les dispositions qui, dans le Code des impôts sur les revenus 1992, font référence à un tel taux.
Sur la base de cette mesure, les travailleurs peuvent en effet échanger leur voiture de société contre un budget mobilité,
Quelle sera l'attitude, soit du juge de l'Etat membre des Communautés saisi sur la base de cette convention attributive de juridiction,
Toutes les modifications et transformations autorisées sur base de cette circulaire sont,
Sur la base de cette évaluation, le Conseil des gouverneurs de la BCE décide du niveau des taux d'intérêt à court terme permettant de neutraliser les pressions inflationnistes
Sur la base de cette communication, le Conseil a défini, le 13 septembre 1971,
résultats sur cessions s'opèrent, dans les comptes consolidés, sur base de cette valeur retraitée ou réestimée.
Sur la base des discussions au Conseil, sur la base de cette déclaration solennelle,