Voorbeelden van het gebruik van Compensatoire in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
la transformation en congé compensatoire et le décompte des heures.
il sera tenu compte de la période couverte par l'indemnité compensatoire du préavis légal éventuellement octroyée, définie par la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail.
le montant compensatoire peut être calculé sur la base des montants compensatoires applicables aux céréales fourragères.
sevrage de la nicotine, au tabagisme compensatoire et aux réactions indésirables graves.».
c'est aux États membres qu'il revient de décider s'il y a lieu d'octroyer une aide compensatoire aux pêcheurs pour l'interruption momentanée des activités de pêche, comme le prévoit le règlement 27/97.
soumis au même montant compensatoire que ceux relevant des codes NC 1702 30 91 et 1702 30 99.
Cette embauche compensatoire est financée suivant les termes du titre IV de l'arrêté 2001/549 de la Commission communautaire française,
De telles manifestations stimulent le corps à une action compensatoire, qui se manifeste par le développement de la tachycardie, qui peut se transformer en flutter auriculaire, une transpiration accrue
La"dotation 2004-maisons d'accueil" est répartie par le comité de gestion du"Fonds Bruxellois pour l'embauche compensatoire" entre les institutions pour adultes en difficulté agréées
Ce montant compensatoire est égal à la différence entre le prix qui résulterait de l'application sans mesures transitoires du niveau de prix communs
Le"Fonds Bruxellois pour l'embauche compensatoire" calculera le nombre d'heures de réduction du temps de travail dont bénéficient les travailleurs des maison d'accueil subventionnées par la Cocof,
Le régime des aides aux producteurs communautaires(voir l'annexe“Dépenses- Aide compensatoire”) reste inchangé;
Cette cotisation compensatoire particulière est due par l'employeur jusqu'au mois au cours duquel le travailleur en prépension tel que décrit par la présente convention,
Les montants non justifiés par une augmentation nette du volume de l'emploi seront remboursés au"Fonds Bruxellois pour l'embauche compensatoire" selon les modalités fixées par le conseil de gestion de celui-ci.
Montant compensatoire« adhésion»+ additionnel sur la farine+ additionnel sur le sucre+ 2% additionnel sur le sucre Le taux est remplacé par le prélèvement Le taux est remplacé par le prélèvement réduit Maximum Minimum Exemption Pourcentage de taux.
Cette cotisation compensatoire particulière est due par l'employeur jusqu'au mois au cours duquel le travailleur en prépension,
Ce montant compensatoire sera égal à la partie du montant versé au cessionnaire des créances fiscales qui aurait été affectée aux dépenses précitées si la cession n'avait pas eu lieu.».
Le montant de l'indemnité compensatoire forfaitaire unique à payer par l'employeur est égal à la moitié de la rémunération brute du travailleur,
En vertu du caractère compensatoire de la cotisation distincte,
un intérêt compensatoire est dû sur le montant des droits à l'importation pour la période considérée.