Voorbeelden van het gebruik van Conseil technique in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Les avis émis par le Conseil technique médical dans le cadre des missions qui lui sont attribuées par l'article 85,
Par arrêté royal du 25 mars 2004, sont nommés membres du Conseil technique des voiturettes, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, pour un terme de six ans.».
une intervention exceptionnelle pourra être délivrée après appréciation et accord du Conseil technique dentaire.
en collaboration avec le Belgian Working Group on Invasive Cardiology est prévue, avec rapport au Conseil technique des implants et à la Commission de convention fournisseurs d'implants- organismes assureurs.»;
L'accord médico-mutualiste 2015 prévoit que le Conseil technique médical(CTM) fera une proposition d'adaptation de la nomenclature de la mammographie(diagnostique) générant une économie, ce qui permettra de promouvoir la digitalisation de la mammographie.
des dispositifs médicaux invasifs, ou le Conseil Technique compétent.
Le conseil technique médical et le conseil technique dentaire sont compétents pour donner des avis sur l'interprétation de la nomenclature,
Le Conseil technique médical et le Conseil technique dentaire sont compétents pour donner des avis sur l'interprétation de la nomenclature,
AVRIL 1999.- Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne le Conseil technique médical institué auprès du Service des indemnités de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité,
Une première fois, sur l'avis du Conseil technique médical et, une seconde fois, lors de l'audience
Les avis émis par le Conseil technique médical dans le cadre des missions qui lui sont attribuées par l'article 85,
sont nommés membres du Conseil technique pharmaceutique, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité,
sont nommés membres du Conseil technique des voiturettes, institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, pour un terme de six ans.
Sur proposition du Conseil technique des implants du 3 décembre 2003
en qualité de membres du Conseil technique médical institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, les mandats de.
à l'exception des propositions ou avis du Conseil technique des spécialités pharmaceutiques et des propositions ou avis du Conseil technique pharmaceutique qui ont uniquement trait à la fixation de la base de remboursement.
les mots« le Conseil technique des spécialités pharmaceutiques»
Par arrêté royal du 14 septembre 1997 sont renouvelés pour un terme de six ans, prenant cours le 22 mai 1996, en qualité de membres du Conseil technique des implants institué auprès du Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité, les mandats de.
Elle a ainsi souligné les nombreuses initiatives entreprises par l'organisation telles que le conseil technique, les missions d'expertise
à un expert y opérant, le nom du conseil technique éventuellement choisi par l'intéressé pour contrôler la contre-expertise.