Voorbeelden van het gebruik van Consultative in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
qui siège avec voix consultative.
Couvert par la communication consultative adoptée le 15 juillet 2015[COM(2015)340]
La commission consultative régionale cesse d'exister au moment où la commission provinciale pour l'aménagement du territoire entame ses travaux.
Vu les avis de la Commission consultative régionale d'aménagement du territoire des 28 septembre 2001 et 26 avril 2002;
avec voix consultative: M. F. Sonck. Art.
de la délégation syndicale est de nature consultative et est très proche des compétences attribuées à ces organes par le législateur fédéral.
Considérant le règlement d'ordre intérieur établi par la Commission consultative wallonne de l'aide sociale aux justiciables en sa séance du 24 mars 2003;
Le fonctionnaire dirigeant de l'Institut assiste aux réunions du Conseil avec voix consultative et assume la fonction de secrétaire du Conseil.
Le texte approuvé par le Conseil«jeunesse» a été conçu comme une contribution au rapport intérimaire de la commission consultative, présenté au Conseil européen d'Essen.
D'autre part, une Commission consultative composée de personnalités eminentes a été instituée conformément au voeu du Conseil européen de Cortou.
devenant vice-président du Comité de la région autonome du Tibet de la Conférence consultative politique du peuple chinois.
En 1994, Wu Guanzhong a été sélectionnée parmi les membres du Comité permanent de l'Assemblée populaire chinoise et la Conférence consultative politique(CCPPC).
Il assiste de droit avec voix consultative aux séances du Conseil et du Bureau.
Π faut également souligner l'importance des travaux de la commission consultative sur le racisme et la xénophobie.
l'ATCM(Antarctic Treaty Consultative Meeting).
à tout le moins dûment convoqué par la commission consultative visée à l'article 63 avant
Le Gouvernement désigne un représentant qui assiste aux séances du Comité de concertation avec voix consultative.
paragraphe 3 procédure consultative.
celui de la structure bilatérale consultative à créer.
L'événement des 25-26 mai conclut la réunion consultative annuelle du Traité sur l'Antarctique, dont la Belgique est le pays hôte cette année.