Voorbeelden van het gebruik van Déroger in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Ceci aura comme conséquence que l'épreuve concernée ne pourra pas déroger à l'interdiction de circuler en agglomération ou en dehors des heures réglementaires.
Quand l'hibernation est appliquée, il est autorisé de déroger temporairement à la température minimale prescrite pour l'espèce comme fixée dans l'annexe.
Le Conseil des ministres conclut que la nécessité de déroger à l'interdiction générale d'intervention fait défaut dans le cas d'une action en intervention et en déclaration de jugement commun.
les crédits sont insuffisants, déroger aux taux fixés aux paragraphes 1 et 2.
d'établir des critères minimums contraignants, auxquels il sera interdit de déroger et que chaque État membre devra appliquer.
Le cas échéant, elles lui exposent les raisons spécifiques pour lesquelles elles estiment devoir y déroger.
Son texte contient diverses dispositions qui permettent aux États membres de déroger unilatéralement à certaines normes.
Toutefois, en cas d'urgence, l'autorité nationale peut déroger par tiellement ou totalement à cette procédure de notification.
Dès lors, il convient de déroger à certaines dispositions du règlement(CE) n° 2792/1999.
ne peuvent y déroger.
Que dit l'acte de base?Il est possible de déroger à la règle précédente dans l'acte de base du bâtiment.
peut déroger à l'alinéa 1er.
le preneur peuvent contractuellement y déroger.
personne ne peut déroger à notre charte Pure Qualité!
les parties ne peuvent y déroger avant la naissance du litige.
Dans des circonstances particulières le ministre ou son délégué peut déroger aux dispositions de l'alinéa précédent.
La possibilité de déroger temporairement à certains droits, dans des circonstances exceptionnelles et pour des motifs impérieux uniquement;
par convention collective de travail, déroger au§ 1er et allonger la durée de l'exercice
Les possibilités de déroger au Traité CE ne concernent que la libre circulation
En contrepartie des obligations de service public visées au 1°, déroger aux dispositions des articles 4,
