Voorbeelden van het gebruik van Document relatif in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
pour l'accès à une profession réglementée ou son exercice, un document relatif à la santé physique ou psychique,
des termes identiques à ceux utilisés dans tout document relatif aux effectifs de sécurité délivré au navire;
Si la C.C.T. ou le document relatif à la redistribution du travail porte sur une réduction de la durée du travail d'au moins 10%
nous l'avons déjà vu aujourd'hui lors du débat sur le document relatif au pétrole, grâce à la technologie dont nous sommes les leaders mondiaux.
chaque État membre devrait, dans le document relatif à son propre programme national de sécurité, faire référence au document relatif au programme européen de sécurité aérienne afin de fournir une explication complète de la manière dont la sécurité aérienne est gérée sur le territoire national.
les fabricants d'aliments composés soient tenus de mettre à la dispositions de ces autorités tout document relatif à la composition des aliments destinés à être mis en circulation dans la Communauté.
Document relatifs à la résidence, à la citoyenneté, à la nationalité;
Demande de notification de certains documents relatifs à des créances.
Les documents relatifs à l'instruction de son procès se trouvent aux Archives nationales.
Transmettez immédiatement tous les documents relatifs à l'affaire d'Hannah à mon bureau.
En annexe, les pièces et documents relatifs à l'ordre du jour.
Tous les documents relatifs aux conditions de prêt.
Les documents relatifs à des décisions qui n'ont pas encore été prises
Les documents relatifs aux demandes d'aides,
Soit décider qu'il souhaite recevoir seulement les documents relatifs à la situation personnelle des candidats,
L'organisme d'adoption veille à ce que les documents relatifs à l'enfant correspondent au prescrit de l'article 361-3,
Vous trouverez les documents relatifs à une option ou un mécanisme de commande en bas de la page relative à cet accessoire.
et autres documents relatifs à nos partenaires et à nos clients.
Les documents relatifs à l'opération qui donne lieu à la déclaration sont adressés à la Commission bancaire
Documents relatifs à la construction et l'exploitation du parc(avril 2002).