Voorbeelden van het gebruik van Document justificatif in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
Zone de contenu 1 Pour vos développements liés au document justificatif que le dispensateur remet au patient Le dispensateur de soins doit remettre à son patient un document justificatif dans les 3 situations suivantes:
via une eBox(boîte aux lettres sécurisée, développée pour la transmission du document justificatif).
à la procédure de passation les renseignements complémentaires relatifs aux documents du marché et tout document justificatif six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant que la demande en ait été faite en temps utile.
Remise d'un document justificatif au patient Code éthique
à condition qu'il introduise un document justificatif de cet évènement.
Remise d'un document justificatif au patient MyInami:
le ticket de caisse ou le document justificatif indique le montant non arrondi
du 1er janvier 2017) formulaire d'adhésion Dans certains cas, vous devez remettre à votre patient un document justificatif pour vos soins de sage-femme sur lequel vous mentionnez clairement le montant à payer,
la modification de ces coordonnées est effectuée sur la base d'un document justificatif, dont la forme est définie par le comptable de la Commission.».
catégories de services qu'il détermine, de délivrer gratuitement au consommateur un document justificatif dont Il détermine les mentions
Ce recours doit être accompagné des documents justificatifs qui l'étayent.
Article 13- Documents justificatifs.
Les documents justificatifs suivants sont requis.
Vous devez présenter les documents justificatifs avec votre demande de visa.
La régularité des documents justificatifs des opérations enregistrées;
La direction du centre y joint tous les documents justificatifs nécessaires;
Vous pouvez ainsi ajouter jusqu'à trois documents justificatifs à votre demande de garantie bancaire.
A cet effet, il tient à sa disposition tous les livres comptables et tous documents justificatifs relatifs aux comptes annuels.
terme de l'année scolaire, sur la base des documents justificatifs fournis par le militaire.
Le montant de l'avance est déduit du montant de l'indemnité de déménagement déterminée sur la base des documents justificatifs fournis par le militaire.