Voorbeelden van het gebruik van Document public in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Un document public dans lequel les conséquences attendues pour l'homme
Un document public qui comporte, par rapport à un avant-projet de plan d'exécution spatiale
de mise en demeure du 20 décembre 2001, qui est désormais un document public.
Un document public dans lequel- outre une description du système de gestion de la sécurité d'un établissement- par rapport à un projet
Les documents publics sont toujours un complot.
Documents publics des citoyens de l'UE.
Documents publics des entreprises de l'UE sociétés
Les documents publics sont disponibles pour tous ceux qui veulent les voir.
Les Documents publics sont signalés par l'icône.
Les Documents publics sont signalés une icône particulière.
Les documents publics communicables;
Nous devons disposer de toutes les possibilités de rendre ces documents publics.
Le règlement concernant les documents publics sera disponible dans les prochains jours, une fois signé par les co-législateurs.
Les documents publics sont très divers
des mesures devraient être prises pour améliorer la circulation des documents publics entre les États membres.
Promouvoir la libre circulation des documents publics et la reconnaissance des effets des actes d'état civil.
plus claires, pour l'accès des citoyens aux documents publics des institutions européennes.
Nos arguments pour rendre ces documents publics sont fondés… principalement sur les bases du Premier Amendement.
Basé sur une recherche de documents publics, une recherche par titre attire l'attention sur des problèmes connus du titre de propriété avant aue la clôture a lieu.
Simplifier le cadre juridique fragmenté régissant la circulation des documents publics entre les États membres;