Voorbeelden van het gebruik van En libre circulation in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
sur les problèmes complexes que posent- en relation notamment avec la mise en libre circulation des médicaments dérivés du sang
avec ou sans certificat, en libre circulation sur le marché communautaire ainsi
Au moment de la mise en libre circulation.
Et Λ" Monopolausgleich" et prélèvement compensatoire spécial la mise en libre circulation du produit.
Le contrôle à l'introduction n'est pas obligatoire pour les produits en libre circulation à l'intérieur de la C.E.
munis du marquage CE de conformité, sont réputés pouvoir être mis en libre circulation sur le marché européen.
originaires d'un Etat membre, ni en libre circulation au sein de la Communauté. 2.
elles proviennent d'un pays tiers et sont en libre circulation dans la Communauté. 2.
sous le couvert d'une procédure douanière, de marchandises n'étant ni originaires d'un Etat membre, ni en libre circulation au sein de la Communauté. 3.
de mettre ceux-ci en libre circulation sur le territoire économique,
procédure douanière du pays de destination des marchandises qui ne sont ni originaires d'un Etat membre, ni en libre circulation dans la Communauté et qui font l'objet d'un échange commercial entre deux Etats membres. 4.
l'arti cle 100 A dispose que les produits en libre circulation dans la Communauté devront respecter des normes élevées de sécurité
La situation en matière de libre circulation en Belgique est en cours d'examen par la Commission.
Libre circulation des personnes en Europe.
Articles 3, 39 et 40 concernant en particulier la libre circulation des travailleurs.
Ils ne concernent en rien la libre circulation des citoyens en général puisqu'ils s'appliquent spécifiquement aux travailleurs.
Au moment de la mise en libre circulation des produits de tabac.
À compter du 1er janvier 2004, les cigarettes mises en libre circulation, commercialisées ou fabriquées dans les États membres ne peuvent avoir des teneurs supérieures à.
commerciale doit être réalisé avant que les produits ne soient mis en libre circulation.