Voorbeelden van het gebruik van Intragroupe in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Filialisation avec restrictions plus poussées s'appliquant aux liens intragroupe: afin de pouvoir traiter plus efficacement les questions liées aux financements intragroupe, cette option suppose une filialisation plus poussée en termes juridiques, économiques et/ou de gouvernance(notamment des règles concernant la propriété et les limites d'exposition intragroupe); ou.
Cette limite d'exposition intragroupe s'applique sur une base sous-consolidée,
de s'assurer qu'elle puisse véritablement apporter une contribution positive à la simplification du nécessaire transfert intragroupe de compétences vers l'UE.
c'est le cas notamment des activités financières et des services intragroupe centres de coordination,
déclaration des transactions intragroupe.
d'instaurer une surveillance des transactions intragroupe et d'assurer une coopØration adØquate entre les autoritØs compØtentes.
Nous veillons à ce que les transmissions effectuées au sein d'Arconic soient couvertes par un accord conclu par les membres d'Arconic(un accord intragroupe) qui oblige contractuellement chaque membre à garantir
Détachement intragroupe», l'affectation temporaire d'un ressortissant de pays tiers employé par une entreprise établie en dehors du territoire d'un État membre
L'objectif serait de créer un cadre facilitant la gestion des liquidités intragroupe; ce cadre devra comporter les garanties nécessaires pour préserver la stabilité financière des États membres où sont établies les entités qui procèdent aux transferts et pour protéger les droits des créanciers et des actionnaires.
il est recommandé d'utiliser les lignes directrices suivantes lorsqu'il s'agit d'examiner plus en détail les services intragroupe fournis au niveau central.
de démontrer qu'ils se sont efforcés de respecter le principe de pleine concurrence lorsque leurs transactions intragroupe ont été entreprises, en se basant sur des renseignements dont ils pouvaient raisonnablement disposer à ce moment(approche ex ante
au moins pendant les douze mois immédiatement antérieurs à la date du détachement intragroupe, si la législation nationale l'exige,
la présente proposition de directive a notamment pour objet de faciliter le transfert intragroupe de compétences, tant vers l'UE qu'au sein de celle-ci,
La responsabilité du rapprochement des intragroupes est descendue au niveau des correspondants dans les entités.
le rapprochement des intragroupes, la planification, l'élaboration budgétaire
P comparaison intragroupe par rapport à l'évaluation initiale.
Elles concernent les activités intragroupe et les services financiers et sociétés offshore.
Il y a toutefois plusieurs manières d'éliminer l'impact des opérations intragroupe lors de la consolidation de l'assiette.
Filialisation avec restriction des liens intragroupe conformément aux règles actuelles: sur le plan juridique, cette solution impliquerait une entité juridique distincte.
Dans certains pays, les virements intragroupe sont considérés comme des prêts, ce qui crée des incidences juridiques et fiscales.