Voorbeelden van het gebruik van Le conseil avait in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Comme indiqué dans l'Aperçu précédent, le Conseil avait décidé, en janvier 1991, de suspendre,
En 1977, le Conseil avait adopté un Règlement relatif à la mise en œuvre de l'Accord européen concernant le travail des équipages des véhicules engagés dans les transports internationaux par route(AETR) 1.
Lors de l'adoption de la décision d'accorder une aide financière exceptionnelle à l'Arménie et à la Géorgie, le Conseil avait également convenu d'envisager une mesure similaire en faveur du Tadjikistan
Au début du mois d'avril, le Conseil avait, dans ses conclusions, prié la Commission de faire contrôler par ses comités scientifiques la liste des produits frappés d'interdiction d'exportation.
Pour ce qui est des Républiques d'Asie centrale, il est rappelé que, lors de sa session du 12 juin, le Conseil avait approuvé le principe de conversations exploratoires entre la Commission
Le Conseil avait par ailleurs adopté, le 22 juillet,
Après consultation, à titre facultatif, du Parlement européen en vertu de l'article 133, le Conseil avait décidé à l'unanimité de remplacer l'article 133 par l'article 175, paragraphe 1.
légumes en automne 2007, le Conseil avait invité la Commission à présenter une proposition en faveur de la distribution de fruits dans les écoles.
Le Conseil avait exclu du domaine d'application de la directive machines,
6 juillet et le Conseil avait engagé les partis politiques
Pour rappel, le Conseil avait exclu de sa Directive sur le temps de travail(93/104)
Pourtant, le Conseil avait déjà reconnu l'existence de cette situation lors de l'adoption des règlements portant établissement des initiatives techniques conjointes, notamment en appelant à une«intégration progressive» des deux mécanismes de financement.
D'ailleurs, dès 1969, le Conseil avait attiré l'attention sur la possibilité de compléter, les cas échéant,
après le vote sur l'amendement, quelques perplexités avaient surgi, au point que le Conseil avait formulé un texte qui me semble personnellement plus correct.
En juin 1993, le Conseil avait approuvé le principe d'une limitation de cette puissance à 100 CV, avec la possibilité pour les États membres d'autoriser les immatriculations jusqu'à 125 CV pendant cinq ans.
En 1991, donc deux ans plus tard, le Conseil avait déjà adopté une résolution concernant non seulement une clause sur les droits de l'homme mais aussi sur les principes de base de la démocratie et du développement.
En 1991, donc deux ans plus tard, le Conseil avait déjà adopté une résolution concernant non seulement une clause sur les droits de Thomme mais aussi sur les principes de base de la démocratie et du développement.
Peut-être même le Conseil avait-il secrètement espéré
