Voorbeelden van het gebruik van Leur conformité in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Après réception des attestations de stage et vérification de leur conformité aux conditions fixées par cet article, la Chambre nationale des notaires délivre un certificat de stage au stagiaire.».
ont été évalués pour vérifier ou améliorer leur conformité avec les lois sur l'accessibilité.
de l'analyse des matières premières fabriquées visées et du contrôle de leur conformité aux dispositions du présent arrêté.
les restrictions critiquées sont proportionnées à ces abus éventuels pour apprécier leur conformité aux articles 10, 11 et 172 de la Constitution.
Cela ne préjuge pas l'obligation qui incombe aux fabricants d'apposer sur certains sous-systèmes le marquage"CE" attestant leur conformité avec d'autres dispositions communautaires les concernant.
la présente directive devraient, en règle générale, porter une marque afin d'indiquer leur conformité aux prescriptions de la présente directive;
des bonifications d'intérêts et, en outre, de vérifier leur conformité avec les conditions de prêt applicables.
contrôle laser électronique et calibrés une dernière fois afin de garantir leur conformité aux spécifications.
d'alimentation jusqu'à 1600 A, et pour contrôler leur conformité à la directive européenne relative aux machines.
il faudra vérifier, dans un premier temps, leur conformité avec l'ensemble des prescriptions du plan de secteur.
la Commission examine les mesures communiquées par les États membres relatives aux interventions en faveur de l'industrie houillère et statue sur leur conformité.
de dépasser vos attentes dans la poursuite de leur conformité avec notre travail pour nous, mais nous offrons un bon résultat de notre travailler une passion.
en ce compris les dispositions d'organisation spécifique visées à la Sous-section V de la Section VI du Chapitre II du Titre Ier,"sont insérés entre les mots"article 21"et les mots"et leur conformité". Art.
les dispositions d'organisation spécifiques visées aux articles 26 à 26/2 et leur conformité aux obligations légales et réglementaires.
Les ouvrages en métaux précieux doivent être munis, avant leur mise sur le marché:- du poinçon de titre qui atteste leur conformité avec les dispositions de la présente proposition;
Le contrôle de la Cour des comptes porte sur la légalité des opérations et leur conformité aux dispositions budgétaires,
notamment leur conformité à certaines dispositions réglementaires européennes.
dirigeants responsables de l'organisation, de sorte que leur conformité aux autres conditions d'agrément posées par l'article 12 peut être vérifiée.
pour chaque élément du système, les caractéristiques principales et leur conformité par rapport aux caractéristiques prescrites par les STI.
puisqu'il n'y a aucune raison de les traiter différemment des constituants de sécurité, pour lesquels la directive 2000/9/CE prévoit déjà l'apposition du marquage CE pour indiquer leur conformité à ses exigences.