Voorbeelden van het gebruik van Contrôles de conformité in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
À cet égard, le Conseil a notamment arrêté, cette année, une série de mesures importantes portant, respectivement, sur le transfert de substances radioactives(2), sur les contrôles de conformité des produits aux frontières extérieures,
en évitant la redondance des évaluations et contrôles de conformité aux exigences de sécurité, qui jusqu'à présent ont
Le contrôle de conformité débutera en septembre 2002.
Contrôle de conformité des dossiers.
Article 12: Contrôle de conformité.
Article 43- Procédure et délais du contrôle de conformité.
La présente directive demande un contrôle de conformité.
Procédure et délais du contrôle de conformité.
Des procédures de contrôle de conformité sont définies conformément aux décisions correspondantes du comité permanent. 7.
Le contrôle de conformité par détermination de la quantité de substance plutôt que par détermination du niveau de migration spécifique
Les frais de contrôle de conformité et les contrôles périodiques des installations prévus par le RGIE restent à charge de l'utilisateur du réseau de distribution concerné.
Considérant que les États membres désignent les autorités chargées d'exercer le contrôle de conformité aux BPL;
Un délai plus long n'est pas nécessaire à cet effet car le contrôle de conformité est largement automatisé
Ce contrôle de conformité par l'agence garantit la nécessaire cohérence de la méthode au stade de l'enregistrement.
Le résultat du contrôle de conformité est porté à la connaissance de l'autorité compétente de l'État membre où le fabricant
Le contrôle de conformité devrait en fait reposer exclusivement sur les statistiques que les États membres communiquent chaque année à la Commission.
Le contrôle de conformité, la préparation, le voyage
Contrôle de conformité de l'installation aux prescriptions du RGIE lors de toute demande de renforcement de la puissance de raccordement(Art 276) et dispositions dérogatoires(Art 278).
Contrôle de conformité de l'installation aux prescriptions du RGIE lors de la vente d'une unité d'habitation(Art 276bis) et dispositions dérogatoires(Art 278).
Contrôle de conformité de l'installation aux prescriptions du RGIE lors de modifications