Voorbeelden van het gebruik van Non encore in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
dispositifs similaires à semiconducteurs, à l'exclusion des disques(wafers) non encore découpés en microplaquettes.
Il s'agit de procédures ou modalités nouvelles, non encore transposées dans le droit belge
Joueurs non encore en possession de leurs cartes au showdown,
indépendants- Loi du 11 mai 2003 non encore entrée en vigueur en l'absence d'arrêtés d'exécution- Recommandation générale.
techniquement inévitable par les OGM non encore autorisés aient été maintenus à 0,5%,
L'Etat est donc financièrement responsable du déclassement d'une partie des installations présentes sur le site du SCK•CEN ainsi que des déchets du passif technique du SCK•CEN déjà entreposés à Belgoprocess mais non encore acceptés par l'ONDRAF.
Le Groupe réalise par ailleurs cette année trois opérations de croissance externe ciblée avec le rachat des 50% non encore détenus dans LaSer,
Recouvrement" _BAR_ Gestion financière _BAR_ Synthèse 2002(5.3.2) _BAR_ Action en cours Présentation, non encore obligatoire, d'indicateurs de performance spécifiques concernant les recouvrements(voir point 1.61). _BAR.
arrêt du 23 octobre 2007 Commission/ Conseil C-440/ 05, non encore publié au Recueil.
la réserve spécifique ainsi que les droits non encore attribués sont supprimés à l'issue du programme.
les revenus générés par le patrimoine donné ne soient pas inutilement transférés au patrimoine privé- non encore planifié- des donateurs.
L'objectif actuel de réduire les émissions de 20% en 2020 devrait être maintenu, mais non encore durci avant qu'un accord mondial ne soit conclu.
Le titulaire est fondé à recevoir les sommes que le maître d'œuvre estime adéquates pour les fournitures livrées au titre du marché, mais non encore installées ou mises en service.
Cela signifie que deux tiers des réformes de l'Agenda 2000 non encore entamées dans le secteur laitier devront être financés en 2007 et 2008 en tenant compte de ces nouveaux plafonds.
Si la vente porte sur des marchandises non encore individualisées, les marchandises ne sont réputées avoir été mises à la disposition de l'acheteur
En 1612, paraît à Paris Trois traitez de la philosophie naturelle non encore imprimez, par Pierre Arnauld sieur de la Chevallerie, Poitevin.
Pour ce côté de votre personnalité, la vie est pleine de possibilités non encore vécues; et trop de structures implique de faire des compromis,
La loi qui déclenche l'action commune dans un secteur non encore abordé par l'Union, ou par les Communautés, doit être adoptée
Dans le champ consommation non encore facturée vous trouvez les paiements mobiles qui ne sont pas encore facturés dans paiements mobiles
Si le remboursement est assuré par une garantie non encore libérée, la saisie de la garantie conformément à l'article 25,