Voorbeelden van het gebruik van Nouvel article in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Cet aspect est repris, sous forme d'exigence, dans le nouvel article 6, paragraphe 4, de la directive.
J'apprécie que Mme Oomen-Ruijten ait fait avancer la proposition pour le nouvel article 55, qui est soutenue par de nombreux groupes politiques.
C'est pourquoi, le nouvel article 11 inclus les frais de réexpédition du courrier dans l'indemnité forfaitaire
Le nouvel article 128 du traité de Maastricht lui fournit la base juridique nécessaire à cet effet.
Cette norme n'a pas été reprise dans le projet de traité, dont le nouvel article 188.A prévoit
Un nouvel article 22 est inséré;
Ton nouvel article sur le parrain de la mafia qui va en prison pour avoir soudoyé le sénateur.
Ce nouvel article est inutile,
Il est proposé d'ajouter le nouvel article suivant afin d'assurer
Ajout d'un nouvel article 20a, ainsi que d'une nouvelle annexe IA
Le nouvel article 16 de la loi sur la gendarmerie dispose
L'introduction du nouvel article 7 bis fait insister la Commission davantage sur l'institution d'un comité consultatif.
Le nouvel article 47,§ 2,
Toutefois, le nouvel article 9, paragraphe 1,
Le nouvel article 17 énumère les catégories de ressortissants étrangers ayant droit au permis C.
PROTECTION CIVILE 149 Le nouveau titre XXII et le nouvel article 176 C suivants sont insérés:« TITRE XXII PROTECTION CIVILE Article 176 C 1.
COOPÉRATION ADMINISTRATIVE 150 Le nouveau TITRE XXIII et le nouvel article 176 D suivants sont insérés:« TITRE XXIII COOPÉRATION ADMINISTRATIVE Article 176 D 1.
AIDE HUMANITAIRE 168 Le nouveau chapitre 3 et le nouvel article 188 J suivants sont insérés:« CHAPITRE 3 L'AIDE HUMANITAIRE Article 188 J 1.