Voorbeelden van het gebruik van Ou d'une modification in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
à la suite d'un avis de classement ou d'une modification des notes explicatives de la nomenclature du système harmonisé de désignationde coopération douanière";">
Toute personne et tout utilisateur de la BAEC peut demander auprès du secrétariat du comité de gestion la rectification de toute mention inexacte d'une inscription ou d'une modification dans la BAEC, ainsi que la rectification des inscriptions ou modifications acceptées en violation de la présente loi ou de ses arrêtés d'exécution.
L'accord de consommateurs prévoit« une possibilité de renonciation sans frais pendant 1 mois à partir de la notification effective et individualisée de la modification des conditions contractuelles générales/ particulières ou d'une modification des prix, qui ne résulte pas d'une clause de révision des prix convenue contractuellement sur la base de paramètres objectifs suffisamment précisés.
d'un renouvellement quinquennal ou d'une modification d'un titulaire d'autorisation pour un médicament à usage vétérinaire,
Lorsqu'il s'agit d'un nouvel établissement avec une consommation énergétique globale sur base annuelle d'au moins 0,1 PetaJoule ou d'une modification d'un établissement avec une consommation énergétique globale sur base annuelle d'au moins 0,1 PetaJoule, une évaluation motivée de l'étude énergétique, telle que visée aux chapitres Ier et II de l'arrêté relatif au planning énergétique pour des établissements énergivores classés.
l'Agence peut accorder dans la limite du crédit budgétaire réservé à cet effet une subvention annuelle particulière selon les modalités prévues à l'article 29bis, accompagnée d'une augmentation ou d'une modification d'agrément pour une ou plusieurs places distinctes destinées à l'accueil
En cas de refus total ou partiel d'un agrément, d'une prolongation ou d'une modification d'agrément, ou en cas d'une suspension ou d'un retrait d'un agrément, le pouvoir organisateur de la structure concernée peut, dans les trente jours après réception de la décision, introduire un recours auprès du Ministre flamand ayant l'assistance aux personnes dans ses attributions.
En cas de sous-financement résultant de l'entrée en vigueur du présent arrêté ou d'une modification des règles de calcul du montant minimum visé à l'article 22 à l'exception de celles visées au§ 2, a, l'apurement de ce sous-financement doit être tel que le montant amorti ne soit jamais inférieur à celui qui résulte de l'amortissement constant sur une durée de 20 ans.
à suspendre le concours pour l'action considérée dans les cas où l'examen confirme l'existence d'une irrégularité ou d'une modification importante qui affecte la nature
les parties non géologiques évacuées sauf dérogation éventuelle à obtenir par le biais d'une disposition du C.W.A.T.U.P.- plan communal d'aménagement(PCA) ou d'une modification du plan de secteur espaces avec hangars,
la présence confirmée de nématodes à kystes de la pomme de terre sur leur territoire résultant d'une dégradation ou d'une modification de l'efficacité d'une variété de pomme de terre résistante en rapport avec un changement exceptionnel de la composition d'une espèce de nématode, d'un pathotype ou d'un groupe de virulence, soient signalées à leurs propres organismes officiels compétents.
En cas de sous-financement résultant de l'entrée en vigueur du présent arrêté, de la loi relative aux pensions complémentaire ou d'une modification des règles de calcul du montant minimum visé à l'article 48, à l'exception de celles visées au§ 2, alinéa 1er, 1°, l'apurement de ce sous-financement doit être tel que le montant amorti ne soit jamais inférieur à celui qui résulte de l'amortissement constant sur une durée de 20 ans.
la documentation technique sur la qualité, l'innocuité et l'efficacité initialement fournie en vue d'obtenir une autorisation de mise sur le marché ou une modification d'une autorisation de mise sur le marché ne peut être utilisée par d'autres demandeurs en vue de l'obtention d'une autorisation de mise sur le marché ou d'une modification des termes d'une autorisation de mise sur le marché d'un médicament vétérinaire, sauf.
Si la décision de reconnaissance ou de refus d'un projet, d'une prolongation ou d'une modification d'un projet existant,
Les CTR qui ont besoin d'une modification ou d'un élargissement du fonctionnement.
Celles-ci doivent être rappelées au cours des travaux lorsqu'ils sont longs ou lors d'une modification des conditions de travail.
À la réception d'une demande d'établissement ou de modification d'une LMR, l'Autorité.
En cas d'établissement d'une réglementation spécifique comme conséquence de la mise en oeuvre de sa politique agricole ou d'une modification de la réglementation existante, la partie contractante en cause peut adapter le régime résultant du présent