Voorbeelden van het gebruik van Projet d'avis in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
présente le projet d'avis.
Le rapporteur présente le projet d'avis.
explique son projet d'avis.
présente le projet d'avis.
présente le projet d'avis.
présente le contenu du projet d'avis.
La section examine son projet d'avis sur le.
La section examine son projet d'avis sur.
La section examine son projet d'avis sur la.
La section procède ensuite à l'examen point par point du projet d'avis.
Puis la section passe à l'examen point par point du projet d'avis.
Apprécie que le projet d'avis soit équilibré.
présente le contenu du projet d'avis.
Le projet d'avis a été adopté à l'unanimité par la section de l'énergie,
Les membres ordinaires donnent leur assentiment après délibération sur un projet d'avis écrit que la commission administrative a soumis préalablement aux membres de l'académie.
présente le projet d'avis.
Le groupe de travail a soumis son projet d'avis relatif à la Recommandation à la Section concernée du Conseil de la Propriété intellectuelle.
le 13 mars 2001, suite à laquelle un projet d'avis a été rédigé.
Le groupe de travail a élaboré un projet d'avis qui a été adopté par le Conseil de la Propriété Intellectuelle à l'occasion de sa séance plénière du 13 juin 2017.
les bonnes pratiques relatives à ce sujet en vue de la rédaction d'un projet d'avis.