Voorbeelden van het gebruik van Relation contractuelle in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
en maintenant avec cet émetteur une relation contractuelle pendant une durée supérieure à six ans.
dans le cas de contrats, généralement pendant la durée de la relation contractuelle au minimum.
la structuration ou la modification de la relation contractuelle entre vous et YOUNG LIVING,
d'une relation contractuelle.
elles sont nécessaires à l'exécution de la relation contractuelle, pour la formalisation de la réservation de services et/ou de produits de Spa Porta Maris.
elles sont nécessaires à l'exécution de la relation contractuelle, pour la formalisation de la réservation de services et/ou de produits de SERCOTEL.
les bases juridiques suivantes: 1.1 Relation contractuelle conformément à l'art.
Si vous prenez contact en vue ou dans le cadre d'une relation contractuelle, les délais de rétention seront déterminés par les délais légaux de prescription, qui peuvent aller jusqu'à 10 ans depuis la fin de la relation contractuelle.
dont nous avons besoin pour traiter la relation contractuelle ou les prestataires de services, que nous utilisons dans le cadre du traitement des commandes.
Autres données pour gérer notre relation contractuelle avec vous, car nous avons un intérêt légitime à le faire et/ou à respecter une obligation légale.
manière avec votre consentement, pour gérer notre relation contractuelle avec vous et/ou parce que nous avons un intérêt légitime à le faire.
obligations de l'opérateur immobilier public en ce qui concerne la relation contractuelle avec le locataire.
pour gérer notre relation contractuelle avec vous et/ou parce que nous avons un intérêt légitime à le faire.
Étantdonné que les modifications nécessaires n'avaient pas été mises en œuvre, la Commissionen a conclu au mois de février1999 qu'elle ne pouvait pas poursuivre sa relation contractuelle avec Agenor et a annoncé qu'elle ne renouvellerait pas son contrat qui avait expiréle 31janvier.
Contrat: la relation contractuelle entre le Client et Scarlet qui est régie par les documents suivants:
Toute communication en vue ou dans le cadre d'une relation contractuelle trouve son fondement dans la préparation
L'existence d'une relation contractuelle portant sur un type de contrats financiers visé à l'article 4,
entraîner une restriction de concurrence, et si la relation contractuelle entre les parties pouvait bénéficier d'une exemption au titre de l'article 81, paragraphe 3.
Si vous êtes un collaborateur d'une organisation ou d'une entreprise qui a une relation contractuelle avec Intermont sa(par ex. fournisseur, client, donneur d'ordre,…), nous pouvons utiliser vos données dans le cadre de l'exécution de cette relation contractuelle.
le transfert de données soit nécessaire à l'exécution de la relation contractuelle, ou que vous ayez expressément consenti au préalable transfert de vos données.