Voorbeelden van het gebruik van Relative au remplacement in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
DECEMBRE 2005.- Arrêté royal rendant obligatoire la décision du 29 septembre 2005 de la Commission paritaire pour les employés occupés chez les notaires relative au remplacement, en 2006 et en 2007,
Vu la demande du 24 novembre 1998 de la Commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers requérant la force obligatoire pour sa décision relative au remplacement des jours fériés du 1er mai 1999, 15 août 1999 et du 25 décembre 1999;
JANVIER 1999.- Arrêté royal rendant obligatoire la décision du 18 septembre 1998 de la Commission paritaire de l'industrie textile et de la bonneterie relative au remplacement des jours fériés des 1er mai 1999, 15 août 1999 et 25 décembre 1999 1.
de la bonneterie requérant la force obligatoire pour sa décision du 18 septembre 1998 relative au remplacement des jours fériés des 1er mai 1999, 15 août 1999 et 25 décembre 1999;
Vu la loi du 23 décembre 1970 portant approbation de la décision du 21 avril 1970 du Conseil des Ministres des Communautés européennes relative au remplacement des contributions financières des Etats membres par des ressources propres aux Communautés;
de capitalisation relative au remplacement des jours fériés(C.P. 308) relative au remplacement des jours fériés du 1er janvier 2006,
du commerce du diamant(CP 324) relative au remplacement des jours fériés du 29 juin 2002 et du 21 juillet 2002 1.
JANVIER 1999.- Arrêté royal rendant obligatoire la décision du 24 novembre 1998 de la Commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers relative au remplacement des jours fériés du 1er mai 1999, 15 août 1999 et du 25 décembre 1999 1.
reprise en annexe, de la Commission paritaire de l'industrie textile de l'arrondissement administratif de Verviers relative au remplacement des jours fériés du 1er mai 1999, 15 août 1999 et du 25 décembre 1999.
de la bonneterie(C.P. 120) relative au remplacement des jours fériés du 1er mai 2004, 15 août 2004 et 25 décembre 2004 1.
Vu la loi du 23 mars 1970 portant approbation de la décision du 21 avril 1970 du Conseil des Ministres des Communautés européennes relative au remplacement des contributions financières des Etats- membres par des ressources propres aux Communautés;
Toute référence à la décision du Conseil, du 21 avril 1970, relative au remplacement des contributions financières des États membres par des ressources propres aux Communautés européennes12,
La décision du Conseil du 21 avril 1970 relative au remplacement des contributions financières des États membres par des ressources propres aux Communautés
de la décision du 21 avril 1970 du Conseil des Ministres des Communautés européennes relative au remplacement des contributions des Etats membres par des ressources propres aux Communautés européennes,
MAI 2004.- Arrêté du Gouvernement wallon relatif au remplacement de membres des Comités subrégionaux de l'Emploi
n° 412bis du 14 mai 1996 relatives au remplacement des agents temporairement absents du service sont abrogées.
Section VI.- Projets temporaires relatifs aux remplacements de courtes absences,
Le Gouvernement flamand peut modifier l'arrêté du 27 janvier 2006 instituant un projet temporaire relatif aux remplacements de courtes absences, aux stages en entreprise et au tutorat.
JANVIER 2006.- Arrêté du Gouvernement flamand instituant un projet temporaire relatif aux remplacements de courtes absences,
Le projet relatif au remplacement des fonctions corporelles s'est attaqué au problème du remplacement des fonctions pulmonaires pendant plusieurs semaines, sans qu'il en résulte des effets secondaires notables.