Voorbeelden van het gebruik van Sub in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
La limitation de l'impôt dans l'Etat de la source(dont question sub I.) est normalement subordonnée aux conditions suivantes.
Ces financements ont concerné, pour 31% du montant total, des projets ayant bénéficié conjointement de sub ventions des Fonds structurels.
présentes à chaque niveau des opérations mentionnées sub 8.
Les formations des institutions concernées par le brevet de direction pour autant que ces formations ne sont pas énumérées sub A et D.
Les impôts étrangers différés aux exercices ultérieurs de même nature que ceux visés sub a et b.
Pour les isolés, les revenus nets imposables sont soumis à l'impôt sur la base des règles reprises sub II ci-après.
Le traitement, sub 1° a,
Dans l'article 12 sub article 1er du décret du 27 novembre 1997 modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine,
offre des possibilités de recours similaires à ceux indiqués sub 6.
Dans l'article 43,§ 2, sub article 1er du décret du 27 novembre 1997 modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire,
Les montants sub 1°, 2°
3°, sub article 1er du décret du 27 novembre 1997 modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine, sont ajoutés les mots suivants.
Dans l'article 54 sub article 1er du décret du 27 novembre 1997 modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine, est ajouté le point 5 suivant.
Dans l'article 108 sub article 1er du décret du 27 novembre 1997 modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme
Dans l'article 114 sub, article 1er du décret du 27 novembre 1997 modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine,
Dans l'article 127 sub, article 1er du décret du décret du 27 novembre 1997 modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire,
Vanuatu est une zone de climat tropical sub avec deux saisons principales:
ses propres produits séparés le même s'applique à vendeur sub sites.
à l'exception de ceux visés sub 3 ci-après;
de Clavibacter michiganensis sub. sepedonicus.