Voorbeelden van het gebruik van Tableau de correspondance in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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ANNEXE II TABLEAU DE CORRESPONDANCE Règlement( CE)
la Commission a reçu 9 documents explicatifs(8 sous la forme de«tableaux de correspondance») pour la première directive et seulement 1 document explicatif(sous la forme d'un«tableau de correspondance») pour la deuxième.
nous aurions su s'il est vraiment d'accord pour fournir les tableaux de correspondance que le Parlement et la Commission considèrent comme essentiels;
nous adoptions une déclaration invitant la Commission à faire rapport sur la pratique actuelle des États membres en ce qui concerne la mise à disposition des tableaux de correspondance et la façon dont cette pratique affecte le travail de la Commission,
la Commission a reçu 7 documents explicatifs pour la première directive(4 sous la forme de«tableaux de correspondance»), 8 pour la deuxième(5 sous la forme de«tableaux de correspondance») et 16 pour la troisième 10 sous la forme de«tableaux de correspondance».
ANNEXE- Tableau de correspondance.
ANNEXE VIII- Tableau de correspondance.
ANNEXE III- Tableau de correspondance.
Annexe iv- tableau de correspondance.
ANNEXE IX- Tableau de correspondance.
Publication du tableau de correspondance des règles nationales.
Un tableau de correspondance est établi à l'annexe III.
Contrats types de tetra pak: tableau de correspondance des clauses contractuelles.
Substitution avec utilisation d'un tableau de correspondance des références cas complexe.
À l'annexe II, le tableau de correspondance a été aménagé en fonction des changements visés ci-dessus.
À l'annexe III, le tableau de correspondance a été adapté en fonction des changements effectués dans le dispositif.
À l'annexe IV, le tableau de correspondance a été adapté en fonction des changements effectués dans le dispositif.
Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions et un tableau de correspondance entre ces dispositions et la présente directive.
Le tableau de correspondance, en ce qui concerne les articles du règlement(CEE)
Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre ces dispositions et la directive.
