Voorbeelden van het gebruik van Traitées conformément in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Programming
Les données d'accès sont traitées conformément à l'Article 6(1)
Les données personnelles collectées sur l'ensemble de nos sites Web sont traitées conformément à la réglementation en matière de protection des données personnelles, telle que modifiée en occasion.
Je note que mes données à caractère personnel sont traitées conformément au point 7 des Conditions d'utilisation.
Ces personnes âgées ont été traitées conformément à la posologie recommandée sans que soient rapportés des problèmes de sécurité.
aux réfugiés doivent être traitées conformément aux principes établis en matière de droit international,
Les demandes de remboursement de l'assurance pour les implants ayant été implantés avant le 1er août 1997 sont traitées conformément aux numéros de code, libellés, tarifs et dispositions de la nomenclature applicable avant cette date.»;
Toutefois, vos données personnelles seront traitées conformément à la législation de l'UE sur la protection des données dans le cadre de contrats spécifiques approuvés par la Commission européenne,
telles collectées et traitées conformément à la présente Politique Vie Privée,
Les données recueillies à cette occasion sont traitées conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel, comme décrit dans la Charte.
vos données personnelles soient utilisées et traitées conformément à notre politique de protection des données
Les données personnelles sont traitées conformément au Règlement relatif à la protection des données(Règlement(UE)
sont traitées conformément aux articles 106 à 127 compris du présent décret.
informations personnelles de nos clients et de notre personnel soient traitées conformément au RGPD.
Les données des personnes soupçonnées d'avoir commis infractions visées par la présente directive devront être traitées conformément au droit fondamental de protection des données à caractère personnel et à la législation applicable existante.
Les demandes d'autorisation ou d'enregistrement introduites après la date d'entrée en vigueur du présent arrêté sont toujours traitées conformément aux dispositions du présent arrêté,
Les données communiquées sont traitées conformément à la Loi du 8 décembre 1992 sur la protection de la vie privée et plus particulièrement le traitement des données personnelles(ci-après:'Loi du 8 décembre 1992').
sont traitées conformément à la réglementation qui était applicable à ce moment-là.
dans ce cas vos informations personnelles seront traitées conformément à ce consentement et vous pourrez retirer ce consentement par écrit à tout moment.
Ces données seront traitées conformément au règlement(CE) n° 45/2001 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel par les institutions
ponctuels sont traitées conformément à la procédure fixée dans l'arrêté précité.