Voorbeelden van het gebruik van Une sous-section in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Il est inséré dans la même section, une sous-section II, rédigée comme suit.
Dans le même décret, une sous-section Cbis, composée de l'article 50bis est insérée
il est inséré une sous-section IIquinquies, rédigée comme suit.
Une sous-section 4, comprenant l'article 6bis rédigé comme suit, est insérée dans la section 2 du chapitre II du même arrêté.
il est ajouté une sous-section 3, comprenant les articles 14bis à 14quater inclus,
Il est inséré dans le même chapitre, sous une section IV intitulée« Des commissaires à l'assainissement et des liquidateurs», une sous-section première, rédigée comme suit.
section XII du même Code, il est inséré une sous-section première comprenant les articles 131 à 140 actuels, rédigée comme suit.
Il est inséré dans le même chapitre, sous une section III intitulée« Des procédures de liquidation non fondées sur l'insolvabilité», une sous-section première, rédigée comme suit.
Il est inséré dans le même chapitre, sous une section II intitulée« Procédures relatives aux établissements de crédit de droit belge», une sous-section première, rédigée comme suit.
Il est inséré après l'article 21 du décret du 9 septembre 1996 précité, une sous-section 6 intitulée« Administration financière
Des règles communes aux mesures d'assainissement et aux procédures de liquidation», une sous-section première, rédigée comme suit.
des autres procédures de liquidation fondées sur l'insolvabilité», une sous-section première, rédigée comme suit.
les intitulés suivants d'une sous-section 2 et d'une section 1ère, libellés respectivement comme suit.
Il existe même une sous-section spéciale de médecine- oxygénothérapie.
il est inséré une sous-section 1ère intitulée"Sous-section 1ère.
il est inséré une sous-section 1re intitulée"Sous-section 1ère.
Dans la même section 4, il est inséré une sous-section 2 intitulée"Des actes d'exécution spécifiques". Art.
Dans la même section 4, il est inséré une sous-section 3 intitulée"De la saisie pour assurer l'exécution de la peine". Art.
il est inséré une sous-section 6, intitulée:"Sous-section 6.
il est inséré une sous-section 3, intitulée:"Contribution annuelle des opérateurs économiques". Art.