Voorbeelden van het gebruik van Vu l'ordonnance in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
officielle depuis 1992[6](même si les textes juridiques antérieurs ont officiel depuis 1539, voir l'ordonnance de Villers-Cotterêts).
Vu l'ordonnance du 11 mars 1999 relative à l'euro;
Vu l'ordonnance du 4 mars 1993 relative à la conservation du patrimoine immobilier;
Vu l'ordonnance du 29 août 1991 organique de la planification et de l'urbanisme;
Vu l'ordonnance du 11 mars 1999 relative à l'euro, notamment l'article 5;
Vu l'ordonnance du 19 juillet 1990 portant création de l'Agence régionale pour la Propreté;
Vu l'ordonnance du 20 juillet 2000 instituant le Service régional pour la revitalisation des quartiers fragilisés;
Vu l'ordonnance du 11 mars 1999 relative à l'euro, notamment les articles 3 et 5;
Vu l'ordonnance du 13 avril 1995 relative au réaménagement des sites d'activité économique inexploités ou abandonnés;
Vu l'ordonnance du 13 janvier 1994 concernant la promotion du commerce extérieur de la Région de Bruxelles-Capitale;
Vu l'ordonnance du 8 septembre 1994 portant création de la Régie foncière de la Région de Bruxelles-Capitale;
Vu l'ordonnance du 7 octobre 1993 organique de la revitalisation des quartiers,
Vu l'ordonnance du 15 juillet 1993 concernant les normes de qualité et de sécurité des logements meublés;
Vu l'ordonnance du 27 avril 1995 relative à la sauvegarde et à la protection de la nature;
Vu l'ordonnance du 19 juillet 1990 portant création de l'Agence régionale pour la Propreté« Bruxelles-Propreté»;
Vu l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, notamment les articles 70 et suivants;
Vu l'ordonnance du 20 février 1992 relative aux établissements hébergeant des personnes âgées, notamment l'article 12;
Vu l'ordonnance du 5 juin 1997 du Conseil de la Région de Bruxelles-Capitale relative aux permis d'environnement;
Vu l'ordonnance du 5 juin 1997 relative aux permis d'environnement, notamment les articles 4 et 6;