DOCUMENTATION REQUIREMENTS - traduction en Français

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• prescriptions relatives aux documents
• obligations de documentation

Exemples d'utilisation de Documentation requirements en Anglais et leurs traductions en Français

Simplification and reduction of trade data and documentation requirements, and their alignment with international standards;
Simplification et réduction du volume des données commerciales et documents requis, et leur harmonisation avec les normes internationales;

The documentation requirements of Chapter 5.4 do not apply to excepted packages of radioactive material of Class 7, except that.
Les prescriptions relatives à la documentation qui figurent au chapitre 5.4 ne s'appliquent pas aux colis exceptés de matières radioactives de la classe 7, si ce n'est que.

that there are significant differences in documentation requirements between Member States.
qu'il existe de substantielles différences dans les exigences de documentation entre ceux-ci.

The properties value contains any information you choose to meet your documentation requirements.
Le valeur properties contient les informations que vous choisissez afin de répondre à vos besoins en documentation.

Eligibility and Documentation Requirements You may qualify as an eligible farm owner if you own and operate a farm
Admissibilité et documents exigés Vous pourriez être admissible à titre de propriétaire d'une exploitation agricole

TRANSIT 1 Formalities and Documentation Requirements.
prescriptions en matière de documents requis.

Allow flexibility for the various modes in determining documentation requirements;
D'admettre une marge de manœuvre pour les divers modes de transport, en ce qui concerne le choix des prescriptions relatives à la documentation;

The documentation requirements shall be those set out in paragraph 8. of Annex 9B.
Les prescriptions en matière de documentation sont celles énoncées au paragraphe 8 de l'annexe 9B.

Documentation requirements i.e., vaccination, international health certificate,
Les documents exigés p. ex. dossier de vaccination,

Carefully review all documentation requirements and arrange for source verification documents as soon as possible.
Examinez attentivement toutes les exigences relatives aux documents et prévoyez une vérification des sources le plus tôt possible.

We call on the Minister of Home Affairs to give amnesty from documentation requirements of workers in the area for the next 3 months.
Nous appelons le ministre de l'Intérieur à accorder une amnistie à partir de documents exigés des travailleurs dans la région pour la prochaine 3 mois.

Are subject to the documentation requirements outlined in section 1.5.1 of Plant Health directive D-11-01.
Est assujetti aux exigences en matière de documents décrites à la section 1.5.1 de la directive de la protection des végétaux D-11-01.

Documentation requirements are outlined in Memorandum D17-1-1, Documentation Requirements for Commercial Shipments.
Les exigences relatives aux documents sont énoncées dans le Mémorandum D17-1-1, Exigences relatives aux documents concernant les expéditions commerciales.

Periodic review of formalities and documentation requirements, aiming at their reduction;
Réexamen périodique, en vue de leur réduction, des formalités et des exigences en matière de documents requis;

Indian Bands and the documentation requirements for the exemption.
les bandes indiennes, et la documentation requise pour l'exemption.

The documentation requirements estimated by the Convention secretariat would amount to 2,004 pages a year in the original language,
Le volume de la documentation nécessaire est évalué par le secrétariat de la Convention à 2 004 pages par an, présentées dans la langue originale

Documentation requirements were tentatively estimated at 25 pages of post-session documents to be issued in all six official languages of the United Nations.
La documentation nécessaire est provisoirement estimée à 25 pages de documents d'après-session à publier dans toutes les six langues officielles des Nations Unies.

The document also included a proposal to revise Special Provision 297 to expand the current exception from the documentation requirements for dry ice.
Le document de l'IATA proposait aussi de réviser la disposition spéciale 297 de manière à étendre l'exemption des prescriptions relatives aux documents de transport concernant la neige carbonique.

medium-sized enterprises from all documentation requirements and is only applicable to companies according to the following definition.
moyennes entreprises de toutes les obligations de documentation et n'est applicable qu'aux sociétés répondant à la définition suivante.

Documentation requirements would consist of one outcome document of up to two single-space pages to be issued in all six official languages.
La documentation nécessaire consistera en un document final pouvant aller jusqu'à deux pages en simple interligne qui sera publié dans les six langues officielles.