Exemples d'utilisation de Ces deux instruments en Français et leurs traductions en Anglais
{-}
-
Official
-
Colloquial
Le Canada a signé ces deux instruments et a élaboré son propre Code de conduite sur la base du Code de la FAO.
Ces deux instruments sont destinés à s'assurer que les Autrichiens ont à leur disposition des produits alimentaires salubres.
Ces deux instruments prévoient des sanctions en cas d'implication d'enfants dans un conflit armé.
Ces deux instruments prennent en considération la position de l'employeur,
La définition utilisée dans ces deux instruments ne s'applique généralement pas au personnel des SMSP qui opère légalement à l'étranger.
Il aurait bien évidemment préféré que ces deux instruments, qui devraient être contraignants
Ces deux instruments font actuellement l'objet d'un débat au Saeima(Parlement)
Ces deux instruments font l'objet de cotations en continu sur différentes plates-formes électroniques.
Ces deux instruments sont extrêmement utiles pour lutter contre le trafic de biens culturels.
Des représentants de la société civile, en particulier des associations et organisations en contact avec des malades du sida, ont participé activement à l'élaboration de ces deux instruments.
Il convient de rappeler que le Gouvernement érythréen a signé ces deux instruments le 16 février 2005.
ses obligations au titre de ces deux instruments.
Sur la question de l'identité des personnes devant bénéficier des formes complémentaires de protection, ces deux instruments sont cités comme des étalons de mesure précieux.
Ces deux instruments ont depuis été remplacés par le Règlement(CE) n 44/2001 du Conseil du 22 décembre 2000 concernant la compétence judiciaire,
Le champ d'application de ces deux instruments est limité aux représentants des travailleurs dans l'entreprise
La Thaïlande appuie l'adhésion universelle à une pleine mise en œuvre de ces deux instruments, notamment la destruction complète des armes chimiques dans les délais convenus
en vue d'offrir ces deux instruments aux États dans le cadre de services consultatifs,
Le Canada sait que ces deux instruments ne prévoient pas explicitement l'obligation d'extrader
La nécessité d'interpréter plus clairement les termes employés dans ces deux instruments pourrait être inscrite à l'ordre du jour du Comité consultatif d'experts prévu par la Convention sur l'interdiction d'utiliser des techniques de modification de l'environnement, qui pourrait être convoqué d'ici à 1995.