Exemples d'utilisation de Modification des conditions en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
les dispositions susmentionnées sont de nature procédurale et n'entraînent aucune modification des conditions auxquelles les États membres subordonnent l'octroi des prestations d'invalidité.
Au cas où la période de protection de données accordée pour une modification des conditions d'inscription d'un additif expire avant la fin de la période prévue au paragraphe 1,
c'était l'apartheid- où l'Europe a compris- malheureusement un peu tard- qu'il convient d'exercer des pressions extrêmes dans le but d'amener une modification des conditions dans le pays?
d'études nécessaires à la première approbation, à la modification des conditions d'approbation ou au renouvellement de l'approbation.
Considérant qu'il convient de prévoir des mesures appropriées dans le cas où la situation du marché des produits en question nécessite la modification des conditions des contrats à conclure
Affaire F-5/12: Arrêt du Tribunal de la fonction publique(2e chambre) du 12 juin 2013- Bogusz/Frontex(Fonction publique- Agents temporaires- Personnel de Frontex- Modification des conditions de déroulement du stage prévues à l'article 14 du RAA- Licenciement à l'issue de la période de stage- Fixation des objectifs- Moyen soulevé pour la première fois à l'audience).
Décision n° 1/2018 du comité d'association UE-Algérie du 27 décembre 2018 concernant la modification des conditions d'application des préférences tarifaires pour les produits agricoles
COM(2018) 30 final Proposition de décision du Conseil sur la position de l'Union européenne au sein du comité d'association UE-Algérie concernant la modification des conditions d'application des préférences tarifaires pour les produits agricoles
Toutes les modifications des conditions doivent être prospectives.
Modifications des conditions et gamme de services.
Processus assurant la gestion des modifications des conditions des lignes et des caractéristiques des trains.
en outre convenir que l'autorité délivrante décide seule des modifications des conditions d'exploitation d'un service.
services après l'entrée en vigueur de leurs modifications ou les modifications des conditions supposent leur acceptation.
en outre convenir que l'autorité délivrante décide seule des modifications des conditions d'exploitation d'un service.
de compléter les termes de ces conditions d'utilisation à tout moment en publiant sur ce site les modifications des conditions d'utilisation.
le commerce puisse être entravé si la situation évolue en fonction de modifications des conditions du(28).
(5) Le« test de confirmation» de la méthode de l'OCDE, décrit à l'annexe IX, point 1(y compris les éventuelles modifications des conditions d'application proposées dans la norme EN ISO 11733).
Modification des conditions légales.