Exemples d'utilisation de Ne contenait pas en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
la procédure n'aurait jamais dû être ouverte, parce que la plainte ne contenait pas suffisamment d'éléments attestant le respect des conditions fixées à l'article 10, paragraphe 8.
l'échantillon de minerai ne contenait pas de plomb, mais un nouvel élément,
d'adoption de cette directive, la proposition initiale de la Commission ne contenait pas de définition du risque de fuite(48).
Elle a dès lors conclu que, en ce qui concerne les activités concurrentielles de la Poste dans le domaine des assurances, le régime fiscal applicable à celle-ci ne contenait pas d'élément d'aide d'État tombant sous l'application de l'article 92 du traité CE.
les paiements doivent être envoyés à ne contenait pas autre chose qu'un texte d'espace réservé.
j'attendais de cette directive ce que la Charte des droits fondamentaux du projet de Constitution européenne ne contenait pas: une harmonisation par le haut des droits sociaux.
dont l'un ne comprenait pas de département blanc et l'autre ne contenait pas de département gris.
En l'espèce, les requérantes n'allèguent pas que la communication des griefs qui leur a été adressée ne contenait pas l'ensemble des éléments retenus à leur égard dans la décision attaquée.
transmettre sa copie d'examen, au motif que celle-ci ne contenait pas de données à caractère personnel, au sens de la loi sur la protection des données.
Cette déclaration, qui était accompagnée d'un rapport du médecin du requérant, ne contenait pas d'allégation explicite de harcèlement moral à l'encontre de l'institution.
D'autres États membres ont déclaré qu'il n'était pas nécessaire d'adopter des mesures expresses car leur législation ne contenait pas de dispositions entravant la libre circulation des capitaux en ce qui concerne les paiements transfrontaliers effectués au titre des régimes de pension complémentaire.
la position de la Commission était que, puisque la directive ne contenait pas de dispositions en la matière,
bruit à forte densité de fixer le sol aux racines de rose et ne contenait pas de vides d'air.
le programme du marché intérieur présenté par la Commission dans son livre blanc de 1985 ne contenait pas d'actions vraiment importantes dans la perspective de la réalisation de la dimension sociale.
Initialement, le traité CEE ne contenait pas de dispositions spécifiques relatives aux droits de l'homme;
que l'opération ne contenait pas d'éléments d'aide eu égard à l'ample publicité internationale ayant précédé la vente
la Commission a décidé que cet accord ne contenait pas d'élément d'aide tombant sous l'application de l'article 92, paragraphe 1, du traité CE.
La Cour a estimé que la décision relative à la sphère de sécurité de 2000 ne contenait pas de constatations suffisantes de la part de la Commission quant à la délimitation de l'accès des autorités publiques américaines aux données transférées en vertu de la décision et concernant l'existence d'une protection juridique efficace contre des ingérences de cette nature.
il a été consulté sur un texte qui n'était déjà plus le texte sur lequel travaillait le Conseil et qui ne contenait pas des questions qui avaient déjà fait l'objet d'un accord.
le dossier de votre autorisation sur R4BP 2 ne contenait pas d'identifiant unique universel valable pour l'entité légale du titulaire d'autorisation.