Exemples d'utilisation de De transit informatisé en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
Cela permet l'utilisation en Andorre du Nouveau système de transit informatisé(NSTI), une procédure douanière qui s'applique aux titres de transit et qui permet aux pays de l'Union européenne
intégré en même temps au nouveau système de transit informatisé(NSTI), lui aussi en passe d'être introduit.
impacts générés par le nouveau système de transit informatisé(NSTI) qui se situe encore en phase de déploiement,
L'utilisation des déclarations de transit par écrit devrait être seulement autorisée dans les cas exceptionnels où le système de transit informatisé douanier ou l'application de l'opérateur ne fonctionne pas
Système de transit informatisé: la Commission propose de conclure un accord visant à étendre le réseau commun de communication et/ou interface commune des systèmes(CCN/CSI)
les liens nécessaires afin de permettre aux opérateurs économiques d'être reliés au système de transit informatisé; une période transitoire permettant l'utilisation de déclarations de transit établies par écrit devrait être envisagée.
La mise en oeuvre du système de transit informatisé prévu par la décision n° 1/1999 de la Commission mixte CE/AELE"transit commun"(1)
Excepté dans les cas où le système de transit informatisé douanier ou lorsque l'application du principal obligé ne fonctionne pas,
à mettre à jour le cadre existant pour le système de transit informatisé, afin de garantir le fonctionnement homogène
Cette communication vise à fournir un aperçu global de l'état d'avancement de la mise en œuvre du nouveau système de transit informatisé(NSTI) dans les États membres de l'Union,
une mission d'évaluation portant principalement sur l'adaptation de la réglementation douanière nationale roumaine, la création des structures de gestion de la procédure et la mise en œuvre du Nouveau Système de Transit Informatisé(NSTI) permettant l'application du régime de transit commun, a conclu que les conditions préalables
mis en place devrait être compatible avec le nouveau système de transit informatisé(NSTI) et, si cela s'avère techniquement faisable,
des liens nécessaires afin de permettre aux opérateurs économiques d'être reliés au système de transit informatisé; en conséquence une période transitoire permettant l'utilisation de déclarations de transit établies par écrit devrait être envisagée.
Excepté dans les cas où le système de transit informatisé douanier ou l'application du principal obligé ne fonctionne pas,
Les dispositions transitoires relatives au système de transit informatisé prévues par l'article 4 du règlement(CE) n° 2787/2000 de la Commission(10) et par l'article 2 du règlement(CE) n° 993/2001 ne doivent pas s'appliquer aux autorisations qui accordent le statut d'expéditeur agréé ou de destinataire agréé dans le cadre des simplifications relatives à certains modes de transport.
La gestion administrative et le contrôle du régime de transit communautaire peuvent, en attendant la mise en place complète du système de transit informatisé, être améliorés par l'introduction dans la réglementation d'un certain nombre de dispositions fixant clairement les procédures à appliquer
Au cours de l'année écoulée, sept États membres ont adopté la nouvelle procédure de transit informatisée.
la mise en uvre du nouveau système informatisé de transit- le new computerized transit system- a subi des retards,