Exemples d'utilisation de Modifications des statuts en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Financial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Political
le Cabinet des ministres a accepté le 6 novembre 2001 des modifications des Statuts du Centre linguistique national et des Règlements sur
Ayant examiné le rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies sur le budget de la Caisse et sur des modifications des Statuts de celle-ci, le rapport du Secrétaire général sur les incidences administratives et financières des recommandations figurant dans le rapport du Comité mixte et le rapport correspondant
Prend note du rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies sur le budget de la Caisse et sur des modifications des Statuts de celle-ci et du rapport du Secrétaire général sur les incidences administratives et financières des recommandations figurant dans le rapport du Comité mixte;
A/68/303 Points 135 et 136 de l' ordre du jour provisoire-- Budget-programme de l' exercice biennal 2012-2013-- Projet de budget-programme pour l' exercice biennal 2014-2015-- Budget de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies et modifications des Statuts de la Caisse-- Rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies[ A A C E F R]-- 210 pages.
Prend acte du rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies sur le budget de la Caisse et sur des modifications des Statuts de celle-ci21 et du rapport du Secrétaire général sur les incidences administratives et financières des recommandations figurant dans le rapport du Comité mixte22;
Ayant examiné le rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel des Nations Unies sur le budget de la Caisse et sur des modifications des Statuts de celle-ci, le rapport du Secrétaire général sur les incidences administratives et financières des recommandations figurant dans le rapport du Comité mixte.
Modification des Statuts de la Caisse.
Modification des Statuts et du Règlement intérieur de la Caisse.
Modification des statuts.
Les propositions éventuelles de modification des Statuts et/ou du Règlement d'Ordre Intérieur;
Article 11 modification des statuts.
Modification des statuts de l'entreprise commune Galileo vote.
Avis de la BCE sur la modification des statuts de la Banque de Suède.
Novembre 2006: modification des statuts.
Février 2004: modification des statuts.
Modifications du Statut du personnel.
Iii Modifications du Statut du personnel, A/54/276;
Modifications du Statut du personnel.
Modifications du Statut du personnel.
Rapport du Secrétaire général sur les modifications du Statut du personnel(A/C.5/49/14);