Exemples d'utilisation de Ne procède pas en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Notre participation aux opérations de maintien de la paix des Nations Unies ne procède pas de considérations d'intérêts étroits.
Si l'une des parties ne procède pas, dans le délai prévu, à la désignation qui lui incombe, le Président,
que ta doctrine ne procède pas d'un enseignement humain,
En conclusion, le Guatemala ne procède pas au recrutement forcé d'enfants dans l'armée,
L'Islande ne procède pas à la notification au plus tard à l'expiration du délai de quatre semaines visé au paragraphe 2, point b avant la date fixée pour l'entrée en vigueur de l'acte ou de la mesure
Leur travail ne procède pas d'un état de colère
qu'elle est illégale si le transporteur en question ne procède pas à un minimum de contrôle des pièces d'identité de ses passagers.
Général a vu clairière d'autres marques ne procède pas certains processus;Lame de scie de BW est produite par des procédés plus, ce qui rend
Il importe donc de savoir dans quelle mesure l'État mexicain contrôle la pratique de la stérilisation forcée des femmes autochtones qui, même si elle ne procède pas d'une politique officielle de l'État,
la Commission ne procède pas à un examen systématique.
L'importance de la participation des peuples autochtones à la prise des décisions en ce qui concerne les activités d'extraction ne procède pas seulement des droits de l'homme
si celle-ci ne procède pas elle-même au nettoyage; dans ce cas,
En ne prévoyant pas de mesures rendant possible la désignation de représentants des travailleurs aux fins de l'application de la directive, lorsque l'employeur ne procède pas volontairement à la reconnaissance de ces représentants(premier grief);
Toutefois, le bureau de départ ne procède pas, en règle générale,
le bureau de départ ne procède pas au scellement des moyens de transport
Par exemple, si un ministère ne procède pas à une analyse sexospécifique de l'incidence d'un projet de loi avant de le soumettre au Conseil des ministres,
Tout producteur ou formulateur qui notifie une substance active existante conformément à l'article 4 ne procède pas à une identification séparée de cette substance active conformément au paragraphe 1.
Le CCI ne procède pas à une analyse globale de l'utilisation du Fonds pour les dépenses d'appui pour s'assurer que les dépenses sont
Le Comité n'a pas d'informations suffisantes sur les résultats de ce suivi et ne procède pas, pour chaque État, à une analyse globale des progrès que son action a permis d'y accomplir.
Si passé ce délai, le représenté ne procède pas à la ratification, celle-ci sera considérée