Exemples d'utilisation de Programme d'aides en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
Il approuve la déclara tion du Conseil réservant à la Communauté le droit de réexaminer le programme d'aides financières et techniques destiné à l'Union soviétique et prend acte
Titre: Programme d'aides RAGBY- Mesures en faveur des agriculteurs
soit établi un programme d'aides pour ces pays.
Intitulé du régime d'aides ou nom de l'entreprise bénéficiaire de l'aide individuelle _BAR_ Programme d'aides pour l'implantation de systèmes de nouvelles technologies dans le secteur du transport public de marchandises et de voyageurs par route dans la communauté autonome du Pays basque. _BAR.
Intitulé du régime d'aides ou nom de l'entreprise bénéficiaire de l'aide individuelle _BAR_ Programme d'aides pour l'implantation de systèmes de gestion de la qualité et de gestion environnementale dans le secteur du transport public de marchandises et de voyageurs par route dans la communauté autonome du Pays basque. _BAR.
Intitulé du régime d'aides ou nom de l'entreprise bénéficiaire de l'aide individuelle _BAR_ Programme d'aides pour l'implantation de systèmes consistant à installer des équipements et des éléments de localisation et de contrôle des véhicules de tourisme destinés au transport public de voyageurs dans la communauté autonome du Pays basque. _BAR.
Dans son arrêt du 13 avril, le seul moyen examiné par la Cour a été celui tiré de la violation de l'article 190 du traité CE découlant de la motivation insuffisante de la décision de la Commission en ce qui concerne l'existence d'un programme d'aides de la ville de Hambourg.
Le programme d'aides à l'éducation et à la formation professionnelle a pour but d'assurer une formation technique
Il faut continuer notre programme d'aides humanitaires, dans les interventions à long terme,
du traité sans s'appuyer sur les caractéristiques du programme d'aides pour montrer l'incompatibilité avec le marché commun,
Titre: Décision de la Commission approuvant une demande de la république de Finlande visant à modifier le programme d'aides adopté par décision de la Commission C(2004)
Après avoir conclu au respect des dispositions de l'encadrement des aides en faveur de l'environnement, la Commission a décidé de ne pas soulever d'objection à la mise en application par le Land de Rhénanie du Nord-Westphalie d'un programme d'aides à l'utilisation rationnelle de l'énergie
la suppression progressive des obstacles à l'accès, le programme d'aides techniques par des prothèses, le système de transcription de dialogues(close caption) dans les principaux programmes de télévision, le système Braille dans les bibliothèques
restent des coûts admissibles au titre du programme d'aides à finalité régionale Ekimen,
Les ministres ont accueilli favorablement le programme d'aide proposé par l'Australie.
Le programme d'aide familiale;
Programme d'aide d'urgence au logement.
Des programmes d'aides de ce type existent déjà, mais sont actuelle ment très limités.
Programme d'aide à la famille.
Application du Programme d'aide immédiate.